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Titre :

9 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 13 décembre 2013 relatif au soutien des arts professionnels(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-11-2017 et mise à jour au 18-02-2019)



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[Abrogé] <AGF 2018-11-09/17, art. 90, 003; En vigueur : 01-01-2019>