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Titre :

30 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du quatrième degré de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Table des matières :

TITRE I. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial et d'enseignement secondaire professionnel complémentaire.
Art. 1-2
TITRE II. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein.
Art. 3-11
TITRE III. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 mars 1991 concernant l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein.
Art. 12-31
TITRE IV. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 mars 1991 fixant le nombre de points attribués par élève, étudiant ou interne, visé à l'article 3, § 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement.
Art. 32
TITRE V. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 octobre 1991 portant organisation du jury de la Communauté flamande de l'enseignement secondaire à temps plein.
Art. 33-42
TITRE VI. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 novembre 1991 fixant les conditions de création d'emplois dans les fonctions de chef d'atelier et de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement secondaire à temps plein.
Art. 43-47
TITRE VII. - Dispositions abrogatoires, fixant vigueur et finales.
Art. 48-52
ANNEXES.
Art. N1-6N10
PROGRAMME D'ETUDES POUR LES INFIRMIERS RESPONSABLES DES SOINS GENERAUX.
Art. 7N10
RECOMMANDATION DU COMITE CONSULTATIF POUR LA FORMATION DANS LE DOMAINE DES SOINS INFIRMIERS POUR UNE DIRECTIVE CONCERNANT LES SOINS INFIRMIERS PSYCHIATRIQUES.
Art. 8N10
LE COMITE CONSULTATIF POUR LA FORMATION DANS LE DOMAINE DES SOINS INFIRMIERS.
Art. 9N10-12N10

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1957070111  1957081701  1960070902  1962041006  1965071604  1966011203  1969051202  1973121501  1974040913  1987025404  1989029555  1990030208  1991035461  1991035704  1991036151  1991036344  1991036581  1992035045 

Arrêté(s) d’exécution :

1996035954 

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