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Titre :

27 MARS 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le nombre de points attribués par élève, étudiant ou interne, visé à l'article 3, # 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II



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Arrêté(s) d’exécution :

1994036491  1996036332 



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