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Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 h * 00. SPF SANTÉ | PUBLIQUE,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 00. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET ENVIRO
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé
Motie relative à l’organisation de l’aide médicale lors des festivals et des événements de masse (déposée par Mme Kathleen Depoorter et consorts) va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeid van Belgie Part du Travail de Belg Open Va (Open Viaamse liberalen en democraten
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 19 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique relative à l’organisation de l’aide médicale lors des festivals et des événements de masse (déposée par Mme Kathleen Depoorter et consorts) PROPOSI
Wetsvoorstel instaurant une interdiction de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques à base de la substance active glyphosate (déposée par Mmes Séverine de Laveleye et Barbara Creemers)
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique RÉSUMÉ En Belgique, les herbicides les plus utilisés sont ceux à base de glyphosate. Même si l’interdiction, décrétée en 2018, de leur usage par des partic
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022 * 25. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNE
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2293/ (2
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confédéré
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021 h * 25. SPF SANTÉ | PUBLIQUE,
C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 55 13 novembre 2020 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021 * Le n° de la justifi cation correspond au n° de la section dans les table
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 55 13 novembre 2020 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021 * Le n° de la justifi cation correspond au n° de la section dans les table
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur Coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique DOC 55 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. L
Amendement visant à plus de transparence au sujet de la production et de l'usage des PFAS
DOC 55 Doc 55 1546/ (2019/2020): 001: Proposition de résolution de M. Senesael et consorts. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la comm
DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018
7224 2691/015 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dans les tableaux du budget général des Dépenses. * 25. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE
DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018
7222 2691/013 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dans les tableaux du budget général des Dépenses. * 23. SPF EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIA
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2018 Doc si 2689/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de its originale - Groën verre Abrviaions dans I numéro des puications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54° Isla, sui dun de base et du n° consécutif os: (Questions et Réponses écries cam Version Praisae du Compte Rendu intégral
7079 2689/001 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 20 octobre 2017 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2018 2689/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de l
Wetsvoorstel modifiant l'arrêté royal du 29 juin 2003 relatif à la transmission d'informations au Point Focal belge du réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies (déposée par Mme Els Van Hoof)
PROPOSITION DE LOI L’économie de marché étant mondialisée, le marché des drogues évolue rapidement. Les nouvelles substances psychoactives sont en augmentation partout dans le monde. La collecte ciblée d’échantillons de drogue auprès des consommateurs permet de rassembler des connaissances et d
Amendement La problématique des viols
SOMMAIRE Pages Première partie : Auditions .................................................3 Deuxième partie : Proposition de résolution ..................144 I. Projet de texte .....................................................144 1. Présentation du projet de texte .....................144
DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017
5190 2110/017 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 23 novembre 2016 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dan
Verslag DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017
5188 2110/015 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 23 novembre 2016 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dan
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2017 poc si 2108/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 23 novembre 2016. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de tes originale - Groën verre Abrvisions dans I numéro des pubications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54 1églaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries GA Version Praisae du Compte Rendu intégral cRaëv Compte Rendu Anaique
4921 2108/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 23 novembre 2016 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2017 2108/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de