🏛️ Travaux Préparatoires

Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams

DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé

Wetsontwerp visant la protection du milieu marin et l'organisation de l'aménagement des espaces marins sous juridiction de la Belgique SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 68 Analyse d'impact. 100 Avis du Conseil d'État 112 Projet de loi 148 Tableau de concordance directives - projet de loi ….. 188 Tableau de concordance projet de loi directive 194 Coordination des articles 202 Avis de l'Autorité de protection des données. 234

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 27 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................

Wetsontwerp modifiant le Code belge de la Navigation concernant la sûreté maritime SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 98 Analyse d'impact. 162 Avis du Conseil d'État 170 Projet de loi 180 Tableau de correspondance direclives- loi 249 Tableau de loi - correspondance directives. 251 Coordination des articles 255 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 17 juin 2022. Le “bon àtirer” a été reçu à la Chambre le 17 juin 2022.

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 17 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A MB R E 4 e  Doc 55 2643/ (2021/2022):

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Commentaires et observations de la Cour des comptes. contenant le premier ajustement du budget des Vo

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 avril 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDE

Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l’année 2020 SOMMAIRE Pages Exposé des motifs 3 Projet de loi 6 Tableaux. 9

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposé des motifs................................................................3 Projet de loi........................................

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e  L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confédéré

Wetsontwerp modifiant le Code belge de la Navigation

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 20 avril 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé .............................................................................. 3 Exposé des motifs ..................................

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 1921/ (2020/2021): 001: Pr

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 30 avril 2021. Le “bon àtirer” a été reçu àla Chambre le 30 avril 2021. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Bélang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 30 avril 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ec

Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l'année 2019 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes SOMMAIRE Pages Exposé des motifs 3 Sommaire détaillé 5 Projet de loi 6 Tableaux. 10 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 12 janvier 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Visamse Alianie

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 12 janvier 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Exposé des motifs ................................................................3 Sommaire détaillé ....................................

Wetsontwerp p0c 55 1701/003 visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l’année 2018 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années préc

DOC 55 Doc 55 1701/ (2020/2021): 001: Projet de loi. 002: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ visant à approuver le com

Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale pour l’année 2018 et des comptes d'exécution des budgets des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 21 décembre 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposé des motifs.............................................................. 3 Projet de loi...........................................

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2020. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e  L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. Le «bon à tirer» a é

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur Coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique DOC 55 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. L