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Titre :

27 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés dans le cadre de l'assurance qualité dans l'enseignement supérieur

Table des matières :

Art. 1-8
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2018015110 2018032379 2018032392 2018032393 2018032396 2019040414

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation nouvelle formation est remplacée par l'annexe 1 jointe au présent arrêté.

Art.2. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation nouvelle formation en fonction de la propre gestion est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.3. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.

Art.4. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation pour l'accréditation de formation en fonction de la propre gestion est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.

Art.5. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2018 relatif à l'approbation du cadre d'évaluation de l'évaluation institutionnelle est remplacée par l'annexe 5 jointe au présent arrêté.

Art.6. L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 2019 portant approbation du cadre d'évaluation pour l'évaluation étendue nouvelle formation est remplacée par l'annexe 6 jointe au présent arrêté.

Art.7. Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2020-2021.

Art.8. Le Ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 17-12-2020, p. 89564)

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)