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Wetsontwerp instituant une procédure de recours contre une décision relative à la procédure de sélection pour les catégories limitées de services d'assistance en escale à l'aéroport de Bruxelles-National Pages
LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 51 DU RÈGLEMENT. 6640 2570/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ..................................................................
Wetsontwerp confirmant l'imposition des plans d'actions et de l'implémentation des mesures de sûreté à Brussels Airport Company Pages
LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 51 DU RÈGLEMENT. 6466 2505/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 poc si 2411/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le Le «bon à tirer» a étéreçu à la Chambre le 27 avril 2017. à de ites originales - Groën uverture Abréviaions dans la ruméroltion des publions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi du n° de base at du n° conséutt on (Questions et Réponses écrites
6145 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 27 avril 2017 PROJET DE LOI 2411/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2017 Gtaa 00 54 _2410/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 avril 2017. Le «bon à tirer» a étéreçu à la Chambre le 27 avril 2017. de its originale - Groën verre Abrviaions dans I numéro des puications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54° Isla, sui dun de base et du n° consécutif os: (Questions et Réponses écries cam Version Praisae du Compte Rendu intégral
6144 2410/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 27 avril 2017 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2017 2410/001 DOC 54 DOC 54 Le gouvernem
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017
4922 Doc 54 2109/ (2016/2017): 001: Projet de loi (partie I). 2109/002 DOC
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017
4922 Doc 54 2109/ (2016/2017): 002: Projet de loi (partie II). 2109/001 DOC 5
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2017 poc si 2108/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 23 novembre 2016. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le de tes originale - Groën verre Abrvisions dans I numéro des pubications DO 54 0000100: | Document parlementaire de La 54 1églaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries GA Version Praisae du Compte Rendu intégral cRaëv Compte Rendu Anaique
4921 2108/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 23 novembre 2016 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2017 2108/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord sur la création d’un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres et la République de Moldavie, fait à Bruxelles le Pages
CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 8, § 2, 2°, DE LA LOI DU 15 DÉCEMBRE 2013, L’ANALYSE D’IMPACT N’A PAS ÉTÉ DEMANDÉE. 4877 2095/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ..................................
Wetsontwerp modifiant le statut juridique des détenus et la surveillance des prisons et portant des dispositions diverses en matière de justice Pages
4648 1986/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord entre les États Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas) et la République du Kazakhstan relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, et son Protocole d'application, faits à Bruxelles le 2 mars 2015 Pages
4314 1902/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs ......................................................
Wetsontwerp portant dispositions diverses en matière d'Économie Pages
4150 1861/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral
4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Amendement PARLEMENTAIRE chargée d'examiner les circonstances qui ont conduit aux attentats terroristes du 22 mars 2016 dans l'aéroport de BruxellesNational et dans la station de métro Maelbeek à Bruxelles, y co
FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE PARLEMENTAIRE PAR MME Laurette ONKELINX ET MM. Peter DE ROOVER, Denis DUCARME ET Servais VERHERSTRAETEN DEUXIÈME RAPPORT INTERMÉDIAIRE ET PROVISOIRE SUR LE VOLET “ASSISTANCE ET SECOURS” 6278 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L
Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord euroméditerranéen relatif aux services aériens entre l’Union européenne et ses états membres, d'une part, et le gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part, fait à Lux
3038 1514/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................... Exposé des motifs ....................................................
Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord sur la création d’un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelles le 2 décembre 2010. Pages
3037 1513/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016
Doc 54 1352/ (2015/2016): 001: Projet du Budget général des dépenses (Partie
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016
Doc 54 1352/ (2015/2016): 002: Projet du Budget général des dépenses (Part
Verslag QD Pret poc si 1351/002 de tes originale - Groën uverture
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 poc si 1351/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2015. à de ites originales - Groen uverture Abrériaions dans la numérotation des publications: DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54" Isla, suivi dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écrites cr Version Pravsohe du Compte Rendu intégral
C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 2523 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 13 novembre 2015 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 1351/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Verslag visant à approuver le compte général de l'administration générale pour l'année 2012
2866 1284/004 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 54 19 novembre 2015 TEXTE ADOPTÉ EN SÉANCE PLÉNIÈRE ET SOUMIS À LA SANCTION ROYALE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS Documents: Doc 54 1284/ (2014/2015): 001: Projet de