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Titre :

14 MARS 2007. - Arrêté royal relatif aux dénominations textiles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-12-2007 et mise à jour au 10-10-2012)

Table des matières :

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1973030902 

Arrêté(s) d’exécution :

2007011583  2010011350  2012011371 

Articles :

[Abrogé] <AR 2012-09-20/34, art. 1, 3°, 004; En vigueur : 20-10-2012>