Détails

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Numac
2004033082
Langue
FR
Type
Decret
Date de publication
24 novembre 2004
Date d'entrée en vigueur
1 janvier 2004

19 AVRIL 2004. - Décret sur le sport (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-11-2004 et mise à jour au 06-06-2025)

Numac Titre
2002033041 1er FEVRIER 2002. - Arrêté du Gouvernement portant création d'un Conseil du sport de la Communauté germanophone (TRADUCTION).
1992033035 20 JANVIER 1992. - Décret portant agréation et subventionnement de fédérations sportives. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-1992 et mis à jour au 24-11-2004)
1992033064 17 FEVRIER 1992. - DECRET portant agréation et subventionnement de conseils sportifs locaux, d'unions sportives locales ou de communautés sportives locales
1992033113 10 JUIN 1992. - Arrêté de l'Exécutif portant subventionnement de fédérations sportives. (Traduction)
1992033120 15 JUILLET 1992. - ARRETE de l'Exécutif fixant les taux à appliquer pour la subsidiation des camps sportifs
1992033128 1 JUILLET 1992. - ARRETE de l'Exécutif portant agréation et subventionnement des centres d'entraînement spécifique
1993033035 27 JANVIER 1993. - ARRETE de l'Exécutif instituant une Commission sportive et déterminant ses tâches
1993033096 10 MAI 1993. - Décret portant agréation et subventionnement d'associations sportives. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-1993 et mise à jour au 24-11-2004)
1993033097 23 JUIN 1993. - Arrêté de l'Exécutif portant subventionnement d'arbitres hautement qualifiés, de sportifs d'élite et de futurs talents. (Traduction)
1993033098 10 MAI 1993. - Décret portant agréation et subventionnement d'arbitres hautement qualifiés, de sportifs d'élite et de futurs talents. (Traduction)
1993033112 22 JUIN 1993. - Décret portant agréation et subventionnement d'associations et organisations sportives ainsi que d'une fédération sportive pour personnes handicapées. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-11-1993 et mise à jour au 24-11-2004)
1993033113 23 JUILLET 1993. - ARRETE de l'Exécutif portant subsidiation d'associations et organisations sportives et d'une fédération sportive pour personnes handicapées
1992933101 29 JUIN 1992. - Décret portant subsidiation de camps sportifs
2004033082 19 AVRIL 2004. - Décret sur le sport (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-11-2004 et mise à jour au 06-06-2025)
Numac Titre
2023205622 9 JUIN 2023. - Arrêté ministériel déterminant les disciplines sportives et les catégories d'âge pour l'octroi du statut de jeune athlète ou d'athlète des cadres C, B ou A en Communauté germanophone
2021204542 26 AOUT 2021. - Arrêté du Gouvernement portant exécution du décret sur le sport du 19 avril 2004
2020205410 12 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement fixant le code de conduite pour les athlètes des cadres A et B en Communauté germanophone
2019203215 28 MARS 2019. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 18 septembre 2015 déterminant les disciplines sportives et les catégories d'âge pour l'octroi du statut d'athlètes des cadres C, B et A en Communauté germanophone
2018202013 20 MARS 2018. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 18 septembre 2015 déterminant les disciplines sportives et les catégories d'âge pour l'octroi du statut d'athlètes des cadres C, B et A en Communauté germanophone Communauté germanophone
2017202876 23 MARS 2017. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 18 septembre 2015 déterminant les disciplines sportives et les catégories d'âge pour l'octroi du statut d'athlètes des cadres C, B et A en Communauté germanophone
2015205515 18 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté ministériel déterminant les disciplines sportives et les catégories d'âge pour l'octroi du statut d'athlètes des cadres C, B et A en Communauté germanophone(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2017 et mise à jour au 12-02-2024)
2015204401 3 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement déterminant le soutien accordé aux athlètes des cadres C, B et A en Communauté germanophone(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-10-2021 et mise à jour au 04-10-2021)
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