Détails

Liens externes :

Justel
Reflex
Moniteur pdf

Titre :

11 MARS 2003. - Arrêté royal fixant les critères d'aptitude médicale au service comme militaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2003 et mise à jour au 19-12-2013)

Table des matières :

Art. 1-11
ANNEXES.
Art. N1
CHAPITRE 1. - MALADIES INFECTIEUSES ET PARASITAIRES.
SECTION 1.1. - TUBERCULOSE.
Art. 1N1
SECTION 1.2. - AUTRES MALADIES INFECTIEUSES ET PARASITAIRES.
Art. 2N1
CHAPITRE 2. - TUMEURS.
Art. 3N1
CHAPITRE 3. - AFFECTIONS ENDOCRINES, TROUBLES DE LA NUTRITION, DEFICIENCES METABOLIQUES ET GENETIQUES AINSI QUE LES PARAMETRES BIOMETRIQUES.
SECTION 3.1. - AFFECTIONS THYROIDIENNES.
Art. 4N1
SECTION 3.2. - DIABETE SUCRE.
Art. 5N1
SECTION 3.3. - AUTRES AFFECTIONS ENDOCRINES QUE CELLES MENTIONNEES AUX SECTIONS 3.1. ET 3.2.
Art. 6N1
SECTION 3.4. - DEFICIENCES METABOLIQUES, TROUBLES DE LA NUTRITION, ANOMALIES IMMUNITAIRES ET GENETIQUES.
Art. 7N1
SECTION 3.5. - PARAMETRES BIOMETRIQUES.
Art. 8N1
CHAPITRE 4. - AFFECTIONS HEMATOLOGIQUES.
Art. 9N1
CHAPITRE 5. - AFFECTIONS PSYCHIATRIQUES.
Art. 10N1
CHAPITRE 6. - AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX ET DES ORGANES DES SENS.
SECTION 6.1. - SYSTEME NERVEUX CENTRAL ET NERFS PERIFHERIQUES.
Art. 11N1
SECTION 6.2. - AFFECTIONS DE L'OEIL ET DE SES ANNEXES.
Art. 12N1
SECTION 6.3. - AFFECTIONS DE L'AUDITION ET DES ORGANES DE L'EQUILIBRE.
Art. 13N1
CHAPITRE 7. - AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES.
Art. 14N1
CHAPITRE 8. - AFFECTIONS DES VOIES RESPIRATOIRES.
SECTION 8.1. - ASTHME.
Art. 15N1
SECTION 8.2 - AFFECTIONS DES VOIES RESPIRATOIRES SUPERIEURES.
Art. 16N1
SECTION 8.3. - AFFECTIONS DES VOIES RESPIRATOIRES INFERIEURES.
Art. 17N1
CHAPITRE 9. - AFFECTIONS DES ORGANES DIGESTIFS.
SECTION 9.1. - AFFECTIONS DE LA CAVITE BUCCALE, DES GLANDES SALIVAIRES, DES MAXILLAIRES ET DES DENTS.
Art. 18N1
SECTION 9.2. - AFFECTIONS DE L'OESOPHAGE, DE L'ESTOMAC, DE L'INTESTIN ET DE LA CAVITE PERITONEALE.
Art. 19N1
SECTION 9.3. - AFFECTIONS DU FOIE, DE LA VESICULE BILIAIRE ET DU PANCREAS.
Art. 20N1
CHAPITRE 10. - AFFECTIONS DES ORGANES UROGENITAUX.
SECTION 10.1. - AFFECTIONS DES REINS ET DES VOIES URINAIRES.
Art. 21N1
SECTION 10.2. - AFFECTIONS DES ORGANES GENITAUX MASCULINS.
Art. 22N1
SECTION 10.3. - AFFECTIONS DES ORGANES GENITAUX FEMININS.
Art. 23N1
CHAPITRE 11. - AFFECTIONS DE LA PEAU ET DES TISSUS SOUS-CUTANES.
Art. 24N1
CHAPITRE 12. - AFFECTIONS DU SYSTEME MUSCULOSQUELETTIQUE ET DES TISSUS CONJONCTIFS.
Art. 25N1-N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1971110502  1981001768  1999070650 

Arrêté(s) d’exécution :

2008007241  2013007272 

Articles :