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Titre :

11 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 février 2001 relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes. (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2001035363 

Arrêté(s) d’exécution :

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