10 MARS 1995. - Arrêté ministériel établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 01-06-1995 et mise à jour au 02-12-2003) (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2002-07-19/84, art. 81; En vigueur : 01-09-2002, à l'exception des dispositions relatives à l'accès à la troisième année d'études du troisième degré, organisée sous la forme d'une année de spécialisation, qui sont abrogés à partir du 1er septembre 2004)

Liens externes :

Titre :

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXES.
Art. N1-N3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

1998035945 1999035919 2000035532 2001035757 2002036460 2003036109

Articles :

Article 1. (voir NOTE sous INTITULE)
  Modifié par
  <AM 2002-07-22/31, art. 1, 007; En vigueur : 01-09-2002; texte française non publié, voir version néerlandaise)
  <AM 2003-11-17/32, art. 1, 008; En vigueur : 01-09-2002; texte française non publié, voir version néerlandaise)

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année scolaire 1995-1996.
  Bruxelles, le 10 mars 1995.
  L. VAN DEN BOSSCHE

ANNEXES.
Art. N1. (voir NOTE sous INTITULE) Annexe 1. (Voir version néerlandaise).

Art. N2. (voir NOTE sous INTITULE) Annexe 2. (Voir version néerlandaise).
  Modifié par :
  <AM 1996-05-13/45; M.B. 18-07-1996>
  <AM 1998-07-13/32; M.B. 28-08-1998>
  <AM 1999-06-14/37, art. 2, 004; En vigueur : 01-09-1999>
  <AM 2000-05-03/31, art. 2, 005; En vigueur : 2000-09-01>
  <AM 2001-06-06/32, art. 1, 006; En vigueur : 01-09-2001; M.B. 19-07-2001>
  <AM 2002-07-22/31, art. 2, 007; En vigueur : 01-09-2002; M.B. 06-08-2002>

Art. N3. (voir NOTE sous INTITULE) Annexe 3. (Voir version néerlandaise).
  Modifié par :
  <AM 1998-07-13/32; M.B. 28-08-1998>

NL (wetwijzer.be)