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Titre :

3 MAI 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1995031057 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par les arrêtés ministériels des 13 mai 1996, 30 juin 1997 et 14 juin 1999, le point 2° est remplacé par la disposition suivante :
  " 2° les subdivision dont la dénomination initiale a été convertie, par application de la réglementation sur l'offre d'études dans l'enseignement secondaire à temps plein, en une nouvelle dénomination correspondante, établie par le présent arrêté sur la base de l'annexe 1, 2 ou 3, suivant le cas; ".

Art.2. Dans la rubrique 1.40 " Sport- en vrijetijdsanimatie T.S.O. " de l'annexe 2 du même arrêté sont ajoutée, dans l'ordre alphabétique, les dénominations suivantes :
  " Topsport T.S.O. ";
  " Wetenschappen-topsport A.S.O. ".

Art.3. Dans les rubriques 3.37 " Kinderzorg B.S.O. " et 3.64 " Thuis- en bejaardenzorg B.S.O. ", les mots " (vanaf 01.09.1997) " sont supprimés.

Art. 4. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2000.
  Bruxelles, le 3 mai 2000.
  Mme M. VANDERPOORTEN