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Titre :

17 NOVEMBRE 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondants dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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1995031057 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.