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Titre :

14 JUIN 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1995031057 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 10 mars 1995 établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié par les arrêtés ministériels des13 mai 1996 et 30 juin 1997, le point 3° est supprimé.

Art.2. Dans l'annexe 2 du même arrêté sont ajoutés, sous l'intitulé " T.S.O.-specialisatiejaren " et dans l'ordre alphabétique, les rubriques suivantes :
  INTERACTIEVE MULTIMEDIATECHNIEKEN T.S.O.
  Multimediatechnieken T.S.O.
  TOERISME EN ORGANISATIE T.S.O.
  Economie-moderne talen A.S.O.
  Handel T.S.O.
  Onthaal en public relations T.S.O
  Secretariaat-talen T.S.O.
  Toerisme T.S.O.

Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur lorsque commence l'année scolaire 1999-2000.
  Bruxelles, le 14 juin 1999.
  Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,
  E. BALDEWIJNS