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Titre :

17 OCTOBRE 1991. - ARRETE MINISTERIEL déterminant l'organisation et le programme du jury de la Communauté flamande pour l'enseignement secondaire à temps plein

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Arrêté(s) d’exécution :

1994036111  1994036440  1998036224  2000035533  2004036246  2011204905 

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