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Titre :

14 JUILLET 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 octobre 1991 déterminant l'organisation et le programme du jury de la Communauté flamande pour l'enseignement secondaire à temps plein.

Table des matières :

Art. M

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1991036610 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (Pour le texte, voir version néerlandaise).