23 OCTOBRE 1991. - DECRET relatif aux instituts supérieurs dans la Communauté flamande
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1977122901 | 29 DECEMBRE 1977. - ARRETE ROYAL précisant les instituts supérieurs d'architecture organisés ou subventionnés par l'Etat, leurs sections et leurs lieux d'implantation |
| 1977080101 | 1 AOUT 1977. - ARRETE ROYAL fixant le règlement organique des établissements de l'Etat d'enseignement supérieur de type long et de plein exercice |
| 1977021802 | 18 FEVRIER 1977. - LOI concernant l'organisation de l'enseignement supérieur et notamment des enseignements supérieur technique et supérieur agricole de type long |
| 1977021803 | 18 FEVRIER 1977. - LOI relative à l'organisation de l'enseignement de l'architecture |
| 1978092004 | 20 SEPTEMBRE 1978. - ARRETE ROYAL portant exécution de l'article 2, # 1er, 2°, 3° et 4°, de la loi du 18 février 1977 concernant l'organisation de l'enseignement supérieur et notamment des enseignements supérieur technique et supérieur agricole de type long |
| 1982001135 | 20 JUILLET 1982. - ARRETE ROYAL n° 77 portant modification de la législation relative à l'organisation de l'enseignement supérieur de type long |
| 1985010577 | 15 JUILLET 1985. - LOI portant organisation de l'enseignement supérieur maritime et des études en sciences nautiques |
| 1986021161 | 17 SEPTEMBRE 1986. - ARRETE ROYAL n° 460 établissant les plans de rationalisation et de programmation de l'enseignement supérieur de type court et modifiant la législation relative à l'organisation de l'enseignement supérieur de type long |
| 1989029562 | 5 JUILLET 1989. - DECRET relatif à l'enseignement |
| 1988023641 | 5 OCTOBRE 1988. - ARRETE ROYAL précisant les Instituts supérieurs industriels organisés ou subventionnés par l'Etat, leurs sections et leurs lieux d'implantation, ayant le néerlandais comme langue d'enseignement |
| 1970062906 | 29 JUIN 1970. - ARRETE ROYAL fixant les conditions pour l'obtention des diplômes de candidat et de licencié en sciences administratives au " Hoger Instituut voor Bestuurs- en Handelswetenschappen" , à Ixelles, au " Hoger Instituut voor Bestuurswetenschappen", à Anvers, et à l'Institut d'Enseignement supérieur Lucien Cooremans à Bruxelles |
| 1965041518 | 15 AVRIL 1965. - ARRETE ROYAL réglementant la collation des diplômes de candidat-traducteur, de licencié-traducteur et de licencié-interprète dans l'enseignement technique supérieur du troisième degré |
| 1934091750 | 17 SEPTEMBRE 1934. - ARRETE ROYAL fixant les conditions de la collation du diplôme de licencié en sciences commerciales |
| 1934091850 | 18 SEPTEMBRE 1934. - ARRETE ROYAL fixant les conditions de la collation du diplôme d'ingénieur commercial |
| 1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
| 1970070701 | 7 JUILLET 1970. - Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur. (NOTE 1 : Abrogé en communauté flamande pour l'enseignement supérieur de plein exercice, par DCFL 13-07-1994, l'art. 365, 23°, MB 31-08-1994, En vigueur : 01-09-1995, à l'exception du chapitre V qui entre en vigueur le 01-09-1996 (AGF 09-05-1996, art. 1 et 2, MB 25-07-1996)). (NOTE 2 : Les articles 2, alinéa 1er, 2bis, 2ter, 2quater, 3, 5, 5bis, § 1er, a, b, c, e, § 2, § 3, a, b, 6, 7, 8, 9, 9bis, § 2, 11, 12, 13, 14 et 15 ne sont pas applicables aux Hautes Ecoles de la communauté française (DCFR 27-10-1994, art. 71, MB 05-11-1994), En vigueur : 05-11-1994 (ACF 27-10-1994, art. 1, MB 05-11-1994) et (DCFR 05-08-1995, art. 96, MB 01-09-1995, En vigueur : 01-09-1995 (art. 107)). (NOTE 3 : Abrogé pour la communauté flamande par DCFL2004-03-19/84, art. 4.1, 049; En vigueur : 01-09-2004, à l'exception de l'article 1er, § 1er, et de l'article 2, deuxième, quatrième et cinquième alinéas, dans la mesure où ceux-ci prescrivent que : a) la durée des études des formes d'enseignement de type court de l'enseignement supérieur s'élève à au moins deux ans; b) la durée des études des formes d'enseignement de type long de l'enseignement supérieur s'élève à au moins quatre ans) (NOTE 4 : abrogé pour l'Autorité flamande - à l'exception de l'art. 1, § 1 - par DCFL2007-06-15/48, art. 176, 1° ; En vigueur : 01-09-2007>) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2003 et mise à jour au 19-09-2019) |
| 1949111802 | 18 NOVEMBRE 1949. - Arrêté du Régent portant organisation de l'enseignement de l'architecture |
| 1952050502 | 5 MAI 1952. - Arrêté royal créant l'Institut national supérieur d'architecture et d'urbanisme d'Anvers |
| 1955051405 | 14 MAI 1955. - Loi sur l'enseignement artistique |
| 1967063010 | 30 JUIN 1967. - Arrêté royal portant création d'une fonction de directeur adjoint dans l'enseignement technique supérieur du troisième degré pour traducteurs et interprètes |
| 1984021110 | 31 MARS 1984. - ARRETE ROYAL n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux |
| 1991036503 | 23 OCTOBRE 1991. - DECRET relatif aux instituts supérieurs dans la Communauté flamande |
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