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Titre :

18 AVRIL 1991. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles le service de cathétérisme cardiaque doit répondre pour être agréé comme service médico-technique lourd au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-1991 et mise à jour au 01-04-1995.)



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1976061601 



Arrêté(s) d’exécution :

1993025246  1995025076  1995025196  1999022712 



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