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Titre :

16 JUIN 1999. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles les programmes de soins "pathologie cardiaque" doivent répondre pour être agréés. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2000 et mis à jour au 28-08-2002)

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1991025134 

Arrêté(s) d’exécution :

2000022119  2001022105  2002022620  2004022658 

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