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Titre :

25 MAI 1990. - Arrêté royal fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de délivrance. <AR 1994-03-28/37, art. 1, 003; En vigueur : 01-01-1992> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-1990 et mise à jour au 22-12-2008)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1996022490  1999022206  2001022747  2003023120  2006023268  2008022683 

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