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Titre :

14 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française fixant les modalités des examens, l'organisation et le fonctionnement du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire (deuxième section : enseignement secondaire supérieur général)

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1988023117 

Arrêté(s) d’exécution :

1994029617  1995029169  1996029022  1997029152  1998029009  1998029010  1998029012  1998029015  1999029426  2002029156 

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