25 FEVRIER 1971. - Arrêté royal fixant les mesures d'exécution de la loi du 15 décembre 1970 sur l'exercice des activités professionnelles dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 01-04-1995.)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2014031989 | 21 NOVEMBRE 2014. - Arrêté ministériel portant délégation, aux fonctionnaires généraux du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, de compétence et de signature relative aux normes concernant l'accès à la profession |
| 1998033125 | 21 OCTOBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-03-1999 et mis à jour au 28-12-1999) |
| 1998033058 | 15 AVRIL 1998. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-1998 et mise à jour au 26-03-1999) |
| 1997033087 | 17 JUILLET 1997. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone (TRADUCTION). |
| 1997033027 | 2 DECEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-06-1997 et mis à jour au 22-10-1997) |
| 1996033089 | 30 AVRIL 1996. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du 9 octobre 1995 relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone (TRADUCTION). |
| 1996033090 | 30 AVRIL 1996. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du 9 octobre 1995 relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone (TRADUCTION). |
| 1996033064 | 9 OCTOBRE 1995. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, autres titres et diplômes sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-09-1996 et mise à jour au 27-06-1997.) |
| 1995016039 | 3 MARS 1995. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juin 1984 instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de restaurateur ou de traiteur-organisateur de banquets dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1995016031 | 24 FEVRIER 1995. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 février 1971 fixant les mesures d'exécution de la loi du 15 décembre 1970 sur l'exercice des activités professionnelles dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1994029382 | 18 JUILLET 1994. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence des sections " Connaissances de gestion " de l'enseignement de promotion sociale de régime 1. |
| 1993018016 | 14 JANVIER 1993. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'esthéticien(ne) dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1993018013 | 14 JANVIER 1993. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de boulanger-pâtissier dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. (NOTE : Intitulé modifié par Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale2024-03-07/22, art. 9, 003; En vigueur : 01-04-2024) (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2017-07-14/07, art. 1,4°, 002; En vigueur : 01-01-2018)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-08-2017 et mise à jour au 29-03-2024) |
| 1991018045 | 17 AVRIL 1991. - Arrêté ministériel portant reconnaissance de cycles accélérés de cours de gestion. |
| 1990018050 | 14 JUIN 1990. - Arrêté ministériel portant reconnaissance de cycles accélérés de cours de gestion. |
| 1986018105 | 13 NOVEMBRE 1986. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de travaux de démolition dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1986018077 | 14 AOUT 1986. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur d'étanchéité de constructions. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1984018079 | 13 JUIN 1984. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de restaurateur ou de traiteur-organisateur de banquets dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. (Intitulé modifié par Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale2024-03-07/22, art. 5, 004; En vigueur : 01-04-2024)(NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2017-07-14/07, art. 1,3°, 003; En vigueur : 01-01-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-1995 et mise à jour au 29-03-2024) |
| 1983018078 | 11 MAI 1983. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de fabricant-installateur d'enseignes lumineuses dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-1983 et mise à jour au 27-02-2007) |
| 1983018008 | 22 DECEMBRE 1982. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de pompes funèbres dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1982000451 | 10 MARS 1982. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de carrossier-réparateur dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1978022404 | 24 FEVRIER 1978. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de blanchisseur dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1978022405 | 24 FEVRIER 1978. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de dégraisseur-teinturier dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2017-07-14/07, art. 1, 2°, 002; En vigueur : 01-01-2018) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-11-22/11, art. 1,2°, 003; En vigueur : 01-01-2019)(NOTE : abrogé pour la Région de Bruxelles-Capitale par ARR2024-03-07/22, art. 52,2°, 004; En vigueur : 01-04-2024)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-08-2017 et mise à jour au 29-03-2024) |
| 1975011406 | 14 JANVIER 1975. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de couvertures non métalliques de constructions dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1975011407 | 14 JANVIER 1975. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice des activités professionnelles d'installateur sanitaire et de plomberie, d'installateur de chauffage au gaz par appareils individuels et d'entrepreneur de zinguerie et de couvertures métalliques de constructions dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1974122101 | 21 DECEMBRE 1974. - Arrêté royal déterminant les conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'installateur-frigoriste dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. (Intitulé modifié par Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale2024-03-07/22, art. 1, 003; En vigueur : 01-04-2024) (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2018-10-19/14, art. 1, 002; En vigueur : 01-01-2019)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-11-2018 et mise à jour au 29-03-2024) |
| 1974122010 | 20 DECEMBRE 1974. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de négociant en véhicules d'occasion dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1974072507 | 25 JUILLET 1974. _ Arrêté royal déterminant les conditions d'exercice de l'activité professionnelle de négociant-détaillant en combustibles liquides dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1974012404 | 24 JANVIER 1974. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de garagiste-réparateur dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1974012403 | 24 JANVIER 1974. - Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de vitrage dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1973122403 | 24 DECEMBRE 1973. _ Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de technicien en prothèse dentaire dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. |
| 1970041703 | 17 AVRIL 1970. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'horloger-réparateur dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 19-05-1972, art. 1> |
| 1969081409 | 14 AOUT 1969. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de tapissier-poseur de revêtements des murs et du sol dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 19-05-1970, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1968120607 | 6 DECEMBRE 1968. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur carreleur dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 21-04-1972, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1968120608 | 6 DECEMBRE 1968. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'installateur-électricien dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 02-05-1972, art. 1> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-1969 et mise à jour au 27-02-2007) |
| 1967072607 | 26 JUILLET 1967. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de négociant en fourrages et pailles dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] (AR 02-05-1972, art. 1) |
| 1966051002 | 10 MAI 1966. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur marbrier dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 24-04-1972, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1966042704 | 27 AVRIL 1966. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de photographe dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 21-04-1972, art. 1> |
| 1966042206 | 22 AVRIL 1966. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de négociant-détaillant en combustibles solides dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 19-05-1972, art. 1> |
| 1965041315 | 13 AVRIL 1965. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur tailleur de pierres dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 24-04-1972, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1964112109 | 21 NOVEMBRE 1964. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de maçonnerie et de béton dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 21-4-1972, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1964103010 | 30 OCTOBRE 1964. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'opticien [...] dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 14-01-1975, art. 1> <AR 1988-03-02/30, art. 1, 002; En vigueur : 1988-03-27> |
| 1964103009 | 30 OCTOBRE 1964. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice des activités professionnelles de mécanicien de cycles, de mécanicien de cyclomoteurs et de mécanicien de motocyclettes dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 02-05-1972, art. 1> |
| 1963112901 | 29 NOVEMBRE 1963. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de grossiste en viandes-chevillard dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2017-07-14/07, art. 1,1°, 002; En vigueur : 01-01-2018) <AR 19-05-1972, art. 1> (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-11-22/11, art. 1,1°, 003; En vigueur : 01-01-2019)(NOTE : abrogé pour la Région de Bruxelles-Capitale par ARR2024-03-07/22, art. 52,1°, 004; En vigueur : 01-04-2024)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-08-2017 et mise à jour au 29-03-2024) |
| 1963080701 | 7 AOUT 1963. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de négociant en grains indigènes dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 02-05-1972, art. 1> |
| 1963062104 | 21 JUIN 1963. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur de peinture dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 9-8-1972, art. 1> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du (date de publication de l'AR du 02-02-1982) et mise à jour au 27-02-2007) |
| 1962032103 | 21 MARS 1962. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de meunier dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 19-05-1972, art. 1> |
| 1962022809 | 28 FEVRIER 1962. _ [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de coiffeur dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 28-11-1972, art. 1> |
| 1961111402 | 14 NOVEMBRE 1961. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle de courtier d'assurances dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] |
| 1961080802 | 8 AOUT 1961. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur plafonneur-cimentier dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat.] <AR 21-04-1972, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1961022207 | 22 FEVRIER 1961. - [Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'installateur en chauffage central dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat] <AR 19-05-1972, art. 1> - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1960120201 | 2 DECEMBRE 1960. - <AR 21-04-1972, art. 1> Arrêté royal instaurant des conditions d'exercice de l'activité professionnelle d'entrepreneur menuisier-charpentier dans les petites et moyennes entreprises du commerce et de l'artisanat. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 27-02-2007.) |
| 1960112305 | 23 NOVEMBRE 1960. - Arrêté ministériel portant exécution de l'article 12 de la loi du 24 décembre 1958 permettant d'instituer des conditions d'exercice de la profession dans les entreprises de l'artisanat, du petit et du moyen commerce et de la petite industrie. |
| 1960101702 | 17 OCTOBRE 1960. - Arrêté ministériel réglant l'organisation et le fonctionnement des jurys centraux prévus à l'article 8 de l'arrêté royal du 15 avril 1959 portant exécution de la loi du 24 décembre 1958 permettant d'instituer des conditions d'exercice de la profession dans les entreprises de l'artisanat, du petit et du moyen commerce et de la petite industrie. |
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