🏛️ Travaux Préparatoires

Bijlage 1. Lois adoptées publiées au

CHAMBRE - 2 E SESSION DE LA 53 E LEGISLATURE 2010 CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 21 octobre 2010 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 52E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p. 2

Verslag RAPPORT D'OBSERVATOIRE 2008 du Comité permanent de contrôle des services de police

5709 c h a m b r e 4 e s e s s i o n d e l a 5 2 e l É g i s l a t u r e 2010 2589/001 4-1734/1 DOC 52 (Chambre) (Sénat) Chambre des représentants de Belgique RAPPORT D’ACTIVITéS 2008 RAPPORT d’observatoire 2008 3 mai 2010 fait au nom de la Commission spéciale chargée de l’accompagnement

Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 4456 27 novembre 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 * 33. SPF MOBILITÉ ET TRANSPORTS Voir aussi : Doc 52 2224/ (2009/2010) : 001: Liste des justifi cations par section. 002: 01. Dotations 003: 02. SPF Chancelle

Verslag 4-1234/1 (Sénat) RAPPORT D’ACTIVITÉS 2007-2008 du Comité permanent de contrôle des services de police

3653 2004/001 4-1234/1 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET SÉNAT DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 25 mai 2009 (Chambre) (Sénat) RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE L’ACCOMPAGNEMENT PARLEMENTAIRE DU COMITÉ PERMANENT DE C

Verslag FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE, DE L’ÉDUCATION, DES INSTITUTIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES NATIONALES, DES CLASSES MOYENNES ET DE L’AGRICULTURE PAR MME Sof

3477 1947/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 AUDITIONS 21 avril 2009 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE, DE L’ÉDUCATION, DES INSTITUTIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURE

Verslag NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE (*) du Ministre de la Coopération au développement Documents précécemts {) Conformément à l'article 111 du Règlement. de les orpirales - Groon “Abréviations dans Le umérotaion des pubeaions du n° de base et du n° conséeutt oma Questions at Réponses éertes CR Version Pruisare du Comple Rendu intégral (cou verre vert) craev Compte Rendu Analtque (couverture bleue) 7 CR (Compte Rendu Intégral avec, à gauche le compte

Verslag FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE PAR M. David GEERTS ET MADAME Brigitte WIAUX SOMMAIRE Échange de vues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Annexe: Note d’Orie

2177 1380/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE PAR M. David GEERTS ET MADAME Brigitte WIAUX SOMMAIRE I. Échange de vues . . . . . . . . . . . . . .

Verslag 4-765/1 (Sénat) ECHANGE DE VUES sur le vote électronique

2103 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET SÉNAT DE BELGIQUE 1355/001 4-765/1 DOC 52 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET DE LA COM

Advies 1. Lois adoptées publiées au

                       &'( $ ) *+,+-+./+0   +1

Wetsontwerp 1. Lois adoptées publiées au

2008 CHAMBRE - 2 E SESSION DE LA 52 E LEGISLATURE CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 14 novembre 2007 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 51 E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p.

Bijlage 1. Composition de I Chambre desrepréentants

2010 C H A MB R E · • · 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 0007 Chambre des représentants de Belgique SESSION ORDINAIRE 2009-2010 (*) 7 MAI 2010 _____ RELEVÉ STATISTIQUE DE L’ACTIVITÉ PARLEMENTAIRE (**) _____ Session extraordinaire 2007, du 28.06.20