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Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Amendement contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ conten
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
AMENDEMENTDoc 55.2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE L
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 25 Tableaux. 30 Le gouvernement a déposé ce document le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................
Wetsontwerp portant modification de la loi du 16 mars 1803 contenant organisation du notariat, introduisant un conseil de discipline pour les notaires et les huissiers de justice dans le Code Judiciaire et des di
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 14 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................
Wetsontwerp portant création de la Commission du travail des arts et améliorant la protection sociale des travailleurs des arts SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 25 Analyse d'impact. 35 Avis du Conseil d'État 49 Projet de loi 54 Coordination des articles 70 Avis de l'Autorité de protection des données. 86 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 27 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................
Verslag portant modification de la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes, et de la loi du 16 décembre 2002 portant création de l'Institut pour l'égalité d
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 19 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Els VAN HOOF portant modification de la loi du 10 mai 2007 tendant à l
Wetsontwerp portant des dispositions diverses relatives au travail SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 5 Avant-projet de loi 68 Analyse d'impact. 101 Avis du Conseil d'État 277 Projet de loi 312 Coordination des articles 367 Avis du Conseil National du Travail. 451 AAvis de l'Autorité de protection des données () 521 Avis de l'Autorité de protection des données (1) 531
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 7 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..................................
Amendement modifiant la loi du 3 décembre 2017 portant création de l'Autorité de protection des données
DOC 55 Doc 55 2793/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Articles adoptés en première lecture. FAIT AU NOM DE LA COMMISS
Verslag modifiant la loi du 2 mai 2019 relative aux pétitions adressées en vue de permettre aux Belges résidant à l'étranger de soutenir une pétition
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 19 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique modifiant la loi du 2 mai 2019 relative aux pétitions adressées à la Chambre des représentants en vue de permettre aux Belges résidant à l’étranger
Wetsvoorstel modifiant la loi du 2 mai 2019 relative aux pétitions adressées en vue de permettre aux Belges résidant à l'étranger de soutenir une pétition (déposée par M. Daniel Senesael et consorts)
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 30 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique RÉSUMÉ La présente proposition de loi vise à permettre aux Belges résidant à l’étranger de soutenir une pétition adressée à la Chambre des représentants. m
Verslag Sénat et Chambre des représentants
(Sénat) 7-280/2 Sénat et Chambre des représentants de Belgique (Chambre) 2602/002 DOC 55 RAPPORT – Soins de santé fait au nom de la commission parlementaire chargée de l ’Évaluation des réformes de l ’État depuis 1970 par MM. Loones (Ch.) et Calvo (Ch.), Mme Pas (Ch.), MM. Eerdekens (S.) et Van
Wetsvoorstel modifiant la loi du 2 mai 2019 relative aux pétitions adressées à en ce qui concerne l'introduction d’un formulaire standard de pétition pour être entendu et en ce qui concerne l'exercice de ce droit par les Belges de l'étranger (déposée par MM. Guillaume Defossé et Kristof Calvo)
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 3 mars 2022 Chambre des représentants de Belgique RÉSUMÉ Cette proposition de loi vise à remédier à deux lacunes de la loi du 2 mai 2019 relative aux pétitions adressées à la Chambre des représentants. Ce
Wetsontwerp modifiant la loi du 10 juillet 2006 relative à l'analyse de la menace SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 24 Analyse d'impact. 27 Avis du Conseil d'État 36 Projet de loi 44 Coordination des articles st Avis de l'autorité de protection de données 75 Avis commun Comité P et R 137 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 8 février 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 8 février 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs.................................
Wetsontwerp adaptant la loi générale sur les douanes et accises au code des douanes de l’union et portant dispositions diverses SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 27 Analyse d'impact 58 Avis du Conseil d'État 72 Projet de loi 80 Coordination des articles 124 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 11 janvier 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 13 janvier 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 janvier 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Amendement modifiant la loi du 8 juillet 2018 portant organisation d’un point de contact central des comptes et contrats financiers et portant extension de l'accès au fichier central des avis de saisie, de délég
DOC 55 Doc 55 2244/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendement. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ modifi
Wetsontwerp modifiant la loi du 8 juillet 2018 portant organisation d’un point de contact central des comptes et contrats financiers et portant extension de l'accès au fichier central des avis de saisie, de délég
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 13 octobre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé...........................................................................3 Exposé des motifs......................................
Wetsontwerp visant à rendre la justice plus humaine, plus rapide et plus ferme SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 5 Avant-projet 90 Analyse d'impact 126 Avis du Conseil d'État 138 Projet de loi 160 Coordination des articles 208 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 9 septembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 14 septembre 2021. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 9 septembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...............................
Motie MME Séverine de LAVELEYE
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 26 avril 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE Voir aussi: Doc 55 1947/ (2020/2021): 002: Texte adopté par le comité d’avis. FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS DES QUESTIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUE