DE BELGIQUE 4452 26 novembre 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 * 23. SPF Emploi Documents précédents: Doc 52 2224/ (2009/2010): 001: Liste des justiﬁ cations par section. 002: 01. Dotations 003:

02. SPF Chancellerie du premier ministre 004:

03. SPF Budget et Contrôle de la Gestion 005:

04. SPF Personnel et Organisation 006:

05. SPF Technologie de l’Information et de la Communication 007:

12. SPF Justice 008:

13. SPF Intérieur 009:

14. SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au

Développement 010: 16. Ministère de la Défense nationale 011: 17. Police fédérale et Fonctionnement intégré 012:

18. SPF

Finances 013: 19. Régie des Bâtiments 014: 21. Pensions 015:

23. SPF Emploi, Travail et Concertation sociale 016:

24. SPF Sécurité sociale 017:

25. SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et

Environnement 018:

32. SPF Économie, PME, Classes moyennes et Énergie 019:

33. SPF Mobilité et Transports 020:

44. SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Économie

sociale 021:

46. SPP Politique scientiﬁ que 022:

51. SPF Finances, pour la Dette publique 023:

52. SPF Finances, pour le Financement de l’Union européenne

(PLEN: couverture blanche; COM: couverture saumon) PLEN: Séance plénière COM: Réunion de commission MOT: Motions déposées en conclusion d’interpellations (papier beige)

23. SPF EMPLOI

, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE TABLE DES MATIERES Divisions organiques et programmes 2. Diversité, interculturalité et égalité 4. Division des études juridiques, de la 5. Egalité des chances entre femmes et 6. Contribution fédérale publique belge au 9. Soutien à des centres d’accueil spécialisés en matière de lutte contre la traite des 51. Direction Générale Relations collectives 1. Contrôle, réglementation et encouragement 4. Conseil supérieur pour la prévention et la 54. Direction Générale Contrôle du Bien-être 3. Fonds pour la sécurité technique des entreprises visées par la loi du 21 janvier 1987 concernant les risques d’accidents graves dans des activités industrielles déterminées 56. Direction Générale Emploi et Marché 8. Interventions fi nancières en faveur des Régions et de la communauté allemande .. 1. Service d’information et de recherche sociale .. 59. Direction générale relations individuelles du

1. Cellule de soutien à la réorganisation