Détails





Titre :

16 OCTOBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards



Table des matières :


Art. 1-8
ANNEXES.
Art. N1-N3



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2016027275 



Arrêté(s) d’exécution :

2021200627  2024008997 



Articles :

Article 1er. L'article 3 de l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards est complété par la phrase suivante :
  " En complément de cette liste, dans un objectif de conservation génétique, d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises moyennant un accord écrit de l'Unité Biodiversité et Amélioration des plantes et forêts du Centre wallon de Recherches agronomiques de Gembloux. "

Art.2. A l'article 5, alinéa 1er, du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
  1° dans la première phrase, le mot " trois " est remplacé par " un ";
  2° la phrase " - le cas échéant, la preuve de certification d'un service écosystémique renforcé. " est remplacée par la phrase suivante : " - lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé. "

Art.3. L'article 6 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
  " Dans un délai de trente jours à compter de la réception de la demande complète et valide, le Département notifie sa décision au demandeur après vérification de la disponibilité budgétaire.
  Les travaux peuvent débuter dès que le demandeur a reçu la notification de la décision d'octroi de la subvention de la part du Département. "

Art.4. A l'article 7 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
  1° dans l'alinéa 1er, première phrase, les mots " un an " sont remplacés par les mots " deux ans ".
  2° dans l'alinéa 1er, deuxième tiret, les mots " factures d'achat des plants et de travaux si réalisés par entreprise " sont supprimés;
  3° dans l'alinéa 1er, les trois tirets suivants sont insérés entre le deuxième tiret et le troisième tiret ancien, devenu le sixième tiret :
  " - factures d'achat détaillées des plants;
  - factures des travaux s'ils sont réalisés par entreprise;
  - lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci n'a pas été envoyé dans le cadre de la demande de subvention. ";
  4° un alinéa 2 est inséré entre l'alinéa 1er et l'alinéa 2 ancien, devenu l'alinéa 3, rédigé comme suit :
  " Seules les factures postérieures à la date de notification de la décision d'octroi de la subvention seront prises en compte pour la liquidation de la subvention. ".

Art.5. Dans le même arrêté, l'annexe 1 est remplacée par l'annexe 1 jointe au présent arrêté.

Art.6. Dans le même arrêté, l'annexe 2 est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art.7. Dans le même arrêté, l'annexe 3 est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.

Art.8.Le présent arrêté s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 15 octobre 2020.

ANNEXES.
Art. N1. Annexe 1 de l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards
  Annexe 1. Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire et pour l'entretien des arbres têtards


 NOM Mellifère Préférences ou exigences
1 Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) *  
2 Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) *  
3 Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.) *  
4 Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.) *  
5 Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) - hy
6 Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) - (ac) (hy)
7 Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) -  
8 Bourdaine (Frangula alnus Mill.) *  
9 Cerisier à grappes (Prunus padus L.) * (ac)
10 Charme (Carpinus betulus L.) -  
11 Châtaignier (Castanea sativa Mill.) * ac
12 Chêne pédonculé (Quercus robur L.) -  
13 Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) -  
14 Cognassier (Cydonia oblonga Mill.) *  
15 Cornouiller mâle (Cornus mas L.) * ca
16 Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.) * (ca)
17 Eglantier (Rosa canina L.) *  
18 Erable champêtre (Acer campestre L.) * (ca)
19 Erable plane (Acer platanoides L.) *  
20 Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.) *  
21 Framboisier (Rubus idaeus L.) * (ac)
22 Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) -  
23 Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.) - (ca)
24 Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link * ac
25 Griottier (Prunus cerasus L.) *  
26 Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.) * (ca) (hy)
27 Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.) * hy
28 Groseillier rouge (Ribes rubrum L.) * (ca) (hy)
29 Hêtre commun (Fagus sylvatica L.) -  
30 Houx (Ilex aquifolium L.) * (ac)
31 Lierre commun (Hedera helix L.) *  
32 Merisier (Prunus avium L.) *  
33 Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.) *  
34 Néflier (Mespilus germanica L.) * ac
35 Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.) - (ca) (x)
36 Noisetier (Corylus avellana L.) *  
37 Noyer commun (Juglans regia L.) - (ca)
38 Orme champêtre (Ulmus minor Mill.) -  
39 Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.) -  
40 Peuplier blanc (Populus alba L.) - (hy)
41 Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) - (hy)
42 Peuplier tremble (Populus tremula L.) -  
43 Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis) *  
44 Poirier sauvage (Pyrus pyraster) *  
45 Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.) *  
46 Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris) *  
47 Prunellier (Prunus spinosa L.) * (x)
48 Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens) * (ca)
49 Ronces (Rubus sp.) *  
50 Saule à oreillettes (Salix aurita L.) * hy
51 Saule à trois étamines (Salix triandra L.) * (hy)
52 Saule blanc (Salix alba L.) * (hy)
53 Saule cendré (Salix cinerea L.) * hy
54 Saule des vanniers (Salix viminalis L.) * (hy)
55 Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) * (hy)
56 Saule marsault (Salix caprea L.) *  
57 Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith )Koch) * (hy)
58 Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) * (ac)
59 Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.) * ac
60 Sureau noir (Sambucus nigra L.) * (ca)
61 Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) * (ca)
62 Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) * (x)
63 Troène commun (Ligustrum vulgare L.) * ca x
64 Viorne lantane (Viburnum lantana L.) * ca x
65 Viorne obier (Viburnum opulus L.) *
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
  ca : à réserver aux sols calcarifères
  ac : à réserver aux sols acides
  hy : à réserver aux sols frais à humides
  x : convient pour tous les sols secs
  Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
  Remarques :
  1. On évite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de même que les cultivars. A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
  2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
  3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.


Art. N2. Annexe 2 de l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards
  Annexe 2. Adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire


Nom français Région naturelle       Utilisa-
  tion conseillée
  
 Région limoneuse Con-
  droz
Fam-
  enne
Basse Ar-
  denne
Moy-
  enne Ar-
  denne
Haute Ar-
  denne
Lorraine belge Haie taillée Haie libre Bande boisée et alignement d'arbres
Alisier torminal X X X X . . X   X
Aubépine à 1 style X X X X X X X X X X
Aubépine à 2 styles X X X X X X X X X X
Aulne glutineux X X X X X X X . . X
Bouleau pubescent . X X X X X X . . X
Bouleau verruqueux X X X X X X X . . X
Bourdaine X X X X X X X . X X
Cerisier à grappes . X X X X X X . X X
Charme X X X X X X X X X X
Châtaignier X X X . . . X . X X
Chêne pédonculé X X X X X . X . X X
Chêne sessile X X X X X X X X X X
Cognassier X X X X . . X X X X
Cornouiller mâle . X X . . . X X X X
Cornouiller sanguin X X X X . . X X X X
Eglantier X X X X X X X X X X
Erable champêtre X X X X . . X X X X
Erable plane X X X X X X X . X X
Erable sycomore X X X X X X X . X X
Framboisier X X X X X X X X X X
Frêne X X X X X . X . X X
Fusain d'Europe X X X . . . X X X X
Genêt à balais X X X X X X X . X X
Griottier X X X X X . X . X X
Groseillier à maquereaux X X X . . . X X X X
Groseillier noir X X X X X . X X X X
Groseillier rouge X X X X X . X X X X
Hêtre commun X X X X X X X X X X
Houx X X X X X . . X X X
Lierre commun X X X X X X X . X X
Merisier X X X X X X X . X X
Myrobolan X X X X . . X . X X
Nèflier X X X X . . . X X X
Nerprun purgatif . X X . . . X X X X
Noisetier X X X X X X X . X X
Noyer commun X X X X X . X . . X*
Noyer Hybride X X X X X . X   X*
Orme champêtre X X X X . . X . . X
Orme de montagne . X X X X X X . . X
Peuplier grisard X X X . . . X . . X
Peuplier tremble X X X X X X X . . X
Poirier commun X X X X X . X . X X
Pommier sauvage X X X X X . X . X X
Prunellier X X X X X X X X X X
Prunier crèque . X X . . . . . X X
Ronce X X X X X X X X X X
Saule à oreillettes X X X X X X X . X X
Saule à trois étamines X X X X X X X . X X
Saule blanc X X X X X X X X X X
Saule cendré . X X X X X X . X X
Saule des vanniers X X X . . . X X X X
Saule fragile (et hybr.) X X X X X X X X . X
Saule marsault X X X X X X X . X X
Saule pourpre X X X X X X X X X X
Sorbier des oiseleurs X X X X X X X . X X
Sureau à grappes . X X X X X X X X X
Sureau noir X X X X X X X X X X
Tilleul à grandes feuilles X X X X . . X . . X
Tilleul à petites feuilles X X X X X X X . . X
Troène commun . X X . . . X X X X
Viorne lantane . X X . . . X X X X
Viorne obier X X X X X X X X X X


Art. N3. Annexe 3 à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards
  Annexe 3. Liste des variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger :
  Légende :
  RGF Gblx: Ressources Génétiques Fruitières du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux
  CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France)
  (X) : variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptômes de chancre (Neonectria ditissima)
  X : Sauf exception, variété très bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires
  En l'absence de X ou (X), variété très mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).
  1. POMMIERS


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Alkmene   (X)
Belle de Boskoop Boskoop, Schone van Boskoop Boskoop Rouge (Différent sous types)  
Belle-Fleur de Brabant Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple  (X)
Belle-Fleur de France Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente Berglander (X)
Belle-Fleur Large Mouche Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau Sang de Boeuf (Mutant rouge) X
Bramley's Seedling   (X)
Court-Pendu Rosat Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal  (X)
Cox's Orange    
Cwastresse Double RGF-Gblx Calville des Vergers, Pomme de Côtes Double Triomphe du Luxembourg (sélection) (X)
Cwastresse Simple Calville des Prairies, Pomme de Côtes  (X)
Discovery   (X)
Eijsdener Klumpke Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden  (X)
Geneva RGF-Gblx   (X)
Godivert RGF-Gblx RGF 1  (X)
Gravenstein Gravensteiner  (X)
Grenadier RGF-Gblx   X
Gris Braibant RGF-Gblx   (X)
Grondsvelder Klumpke Sabot d'Eijsden Rouge  (X)
Gueule de Mouton Keuleman  X
Jacques Lebel Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges  (X)
Jérusalem   (X)
Jonathan   (X)
Joseph Musch RGF-Gblx   (X)
La Paix RGF-Gblx American Mother  (X)
Madame Collard Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee  X
Madame Galopin Reinette d'Amblève, Reinette Galopin  (X)
Marie Joseph d'Othée IJzerappel   
Pomme Bleue   X
Pomme Henry   (X)
Président Roulin RGF-Gblx   X
Président Van Dievoet RGF-Gblx Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; CabaretteCRRG  (X)
Radoux RGF-Gblx   (X)
Rambour d'Automne   (X)
Reine des Reinettes King of the Pippin, Wintergoldpermäne  (X)
Reinette Baumann   (X)
Reinette de Blenheim RGF-Gblx Blenheim Orange Bénédictin (X)
Reinette de Caux   (X)
Reinette de Chênée    
Reinette de Chevroux Veurnse Renet, Reinette des Capucins  (X)
Reinette de FlandresCRRG Wheeler's Russet  (X)
Reinette de France   (X)
Reinette de WaleffeRGF-Gblx   (X)
Reinette de Wattripont   X
Reinette Descardre    
Reinette du Canada Blanche    
Reinette DuboisRGF-Gblx   (X)
Reinette Etoilée Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette  (X)
Reinette Evagil RGF-Gblx   (X)
Reinette Hernaut RGF-Gblx   (X)
Saint-Louis Rambour Rouge  (X)
Speeckaert   (X)
Suntan    
Tardive d'Havelange 'Rubens' (Nl)  (X)
Transparente Blanche Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel  (X)
Transparente de Croncels    
Transparente de Lesdain RGF-Gblx   X
Trezeke Meyers   (X)
Winston   (X)
2. POIRIERS


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Ananas de Courtrai   X
Beau Présent   X
Beurré Alexandre Lucas    
Beurré Chaboceau Jefkenspeer, Jefkes Peer  (X)
Nec Plus Meuris Beurré d'AnjouRGF-Gblx  X
Beurré de Naghin   (X)
Beurré d'Hardenpont    
Beurré DillyRGF-Gblx   X
Beurré Lebrun   X
Beurré Superfin    
Bon Chrétien Williams Williams, Bartlett   
Bronzé d'EnghienRGF-Gblx   X
Calebasse à la Reine Spaanse Wijnpeer  (X)
Camberlain   (X)
Cardinal   (X)
Catillac Gros Gilot  (X)
Clapp's Favourite    
Comtesse de Paris   X
Conférence   (X)
Double Philippe Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip  X
Duchesse d'Angoulème    
Gieser Wilderman   (X)
Joséphine de Malines   (X)
Jules d'Airoles   (X)
Légipont Fondante de Charneux  (X)
Madame Grégoire RGF-Gblx   (X)
Nouveau Poiteau   X
Poire de Gauniau   (X)
Poire de GrosRGF-Gblx   X
Poire de Malade   X
Poire de Pâques   (X)
Poire de Thisnes   (X)
Poire de Tranche   (X)
Poire d'Espèce   (X)
Poire Notre-Dame Poire de Grise  (X)
Pomme-Poire   X
Précoce de Trévoux    
Précoce Henin RGF-Gblx   X
Saint-Mathieu RGF - CRRG Saint-François  X
Saint-Rémy    
Seigneur Esperen Belle Lucrative  (X)
Triomphe de Vienne   (X)
William's Duchess Pitmaston Duchess  
3. PRUNIERS


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Altesse Double Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg Altesse Double de Liège (X)
Altesse Simple Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche Quetsche d'Alsace X
Belle de Louvain    
Belle de Thuin RGF-Gblx   X
Bleue de Belgique   (X)
Coe's Golden Drop Goutte d'Or   
Early Laxton   (X)
Kirke's Plum   (X)
Mirabelle de Metz   (X)
Mirabelle de Nancy   (X)
Monarch    
Monsieur Hâtif   (X)
Noberte Double   X
Noberte Simple   X
Perdrigon Rouge   (X)
Priesse Double   (X)
Prune Amère   (X)
Prune Borguet   (X)
Prune de Prince RGF-Gblx   X
Reine-Claude d'Althan Conducta, Reine Claude Conducta  (X)
Reine-Claude de Bavay    
Reine-Claude Diaphane   (X)
Reine-Claude d'Oullins   (X)
Reine-Claude Verte Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée  (X)
Rivers Early Prolific Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe'  X
Sainte-Catherine RGF-Gblx   X
Sanctus Hubertus    
Valor   (X)
Victoria Queen Victoria   
Wignon RGF-Gblx   (X)
4. GRIOTTIERS


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
    
Griotte de SchaerbeekRGF-Gblx Schaarbeekse Kriek  X
Griotte de Visé Griotte de Tihange, Kleine Waalse  (X)
Montmorency Montmorency à Longue Queue   
Montmorency à Courte Queue Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek  
5. CERISIERS


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
    
Abbesse de Mouland Eisdensche  X
Anglaise Hâtive   (X)
Annabella   (X)
Bigarreau Blanc   (X)
Bigarreau Burlat Burlat  (X)
Bigarreau GhijssenRGF-Gblx Semis Ghijssen  X
Bigarreau HelshovenRGF-Gblx Helshoven  X
Bigarreau Jaune de Drogan    
Bigarreau Noir   (X)
Burtoûle   (X)
Castor   (X)
Cerise de Brunin   (X)
Cerise de Lignette   (X)
Early Rivers Fransche Vroege  (X)
Gemersdorfer   (X)
Hedelfinger Riesenkirche Hedelfinger, Bigarreau Géant d'Hedelfinger  (X)
Kordia   (X)
May Duke Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive   
Pirette de Biercée   (X)
Regina   (X)
Reine Hortense    
Rouge Doré    
Royale    
Sam   (X)
Schneiders Späte Knorpelkirsche Schneider  (X)
Star   (X)
Stella   (X)
Ulster   (X)
6. NOYER


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
    
Semis du pays et variétés   (X)
7. CHATAIGNIER


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
    
Semis du pays et variétés   (X)
8. DIVERS


Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
    
Cydonia oblonga - divers cvs Cognassier et ses variétés  (X)
Mespilus germanica sp. et cvs Néflier  (X)