8 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-2016 et mise à jour au 02-10-2024)

Liens externes :

Titre :

Table des matières :

Art. 1-7
ANNEXES.
Art. N1-N4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2021040022 2021200627 2022021092

Articles :

Article 1er.La liste des espèces établie [1 pour la plantation d'une haie vive ou d'un taillis ]1 en application des [1 articles 6, alinéa 1er, 1° et 7, alinéa 1er, 1]1, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, dénommé ci-après " l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ", figure en annexe 1re.
  Les espèces entomophiles visées à l'article 6, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 figurent à l'annexe 1re et y sont reprises avec un astérisque.
  Toutefois, lorsque des caractéristiques locales, traditionnelles, historiques ou paysagères l'imposent, la composition d'une haie vive, peut, après accord du Département, déroger au présent point.
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  (1)<AM 2024-04-11/12, art. 1, 005; En vigueur : 12-10-2024>

Art.2.
  <Abrogé par AM 2024-04-11/12, art. 2, 005; En vigueur : 12-10-2024>

Art.3.La liste des espèces et des variétés pour la plantation d'un verger, établie en application de l'article 8, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en [2 annexe 2 ]2.
  [2 Pour que le verger soit éligible à la subvention, les espèces plantées doivent être sélectionnées parmi celles de la liste qui figure en annexe 2. De plus, au moins septante-cinq pourcent des variétés plantées doivent être reprises dans la liste figurant dans l'annexe 2. Vingt-cinq pourcent d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises sans besoin d'un accord supplémentaire]2
   [1 En complément de cette liste, dans un objectif de conservation génétique, d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises moyennant un accord écrit de l'Unité Biodiversité et Amélioration des plantes et forêts du Centre wallon de Recherches agronomiques de Gembloux.]1
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   (1)<AM 2020-10-16/14, art. 1, 002; En vigueur : 04-02-2021>
  (2)<AM 2024-04-11/12, art. 3, 005; En vigueur : 12-10-2024>

Art.4.La liste des espèces pour la plantation d'alignement d'arbres [1 et l'entretien des arbres têtards]1, établie en application de l'article 9, alinéa 1er, 1° [1 et 10, alinéa 1er, 2° ]1, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en [1 annexe 3 ]1.
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  (1)<AM 2024-04-11/12, art. 4, 005; En vigueur : 12-10-2024>

Art.5.[1 Un avis préalable optionnel concernant la possibilité de bénéficier de la subvention peut être demandé au Département.
   Cet avis peut être introduit avant la réalisation des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département.
   Le Département peut prévoir un formulaire électronique de demande d'avis préalable. ]1
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  (1)<AM 2024-04-11/12, art. 5, 005; En vigueur : 12-10-2024>

Art.6.
  <Abrogé par AM 2024-04-11/12, art. 2, 005; En vigueur : 12-10-2024>

Art.7.[1 Le bénéficiaire transmet une demande de subvention au plus tard dans les six mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :
   - l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier ;
   - une caractérisation du bien sur lequel les plantations ou l'entretien des arbres têtards (seront ou ont été) (AGW 08.02.2021) réalisés avec au minimum :
   * sa localisation ;
   * son affectation au plan de secteur ;
   * le no des parcelles cadastrales ;
   * le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC ;
   - une description des plantations, notamment : le type de plantation, la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, le type de protection, permettant de vérifier que les travaux sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
   Plusieurs tronçons différents sont considérés comme appartenant à la même haie, le même taillis ou le même alignement d'arbres s'ils disposent de la même structure et de la même composition en espèces ;
   - Le cas échéant, la preuve que la plantation est bien réalisée sur un site présentant un axe de ruissellement concentré ;
   - pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
   - des photographies telles que décrites à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
   - (lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé) (AGW 16.10.2020) ;
   - un relevé d'identité bancaire émis par la banque du bénéficiaire, daté et signé et correspondant strictement au numéro de compte du bénéficiaire tel que déclaré dans le formulaire de demande ;
   - un récapitulatif des dépenses réelles (...) (AGW 16.10.2020) ;
   - les factures d'achat adressées au nom du bénéficiaire, détaillant le nombre de plants par espèces et par variétés et ce, par type de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres) ;
   - les factures détaillées des travaux s'ils sont réalisés par entreprise, comprenant le détail des frais relatifs à la main d'oeuvre, à l'achat des plants, aux fournitures (paillage, protection contre le bétail, etc.) et aux autres travaux nécessaires à la réussite de la plantation. Le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de projet (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise ;
   - date de fin des travaux.
   L'ensemble des travaux et fournitures nécessaires à la réussite de la plantation (paillage, protection contre le bétail, etc.) sont éligibles. Les fournitures utilisées pour entretenir les plantations après leur mise en place ne sont pas éligibles.
   En cas de réalisation des travaux par une entreprise, le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise.
   Les factures qui seront transmises à l'administration ne pourront porter que sur des éléments pour lesquels une subvention est demandée.
   (Seules les factures délivrées au plus tôt deux ans avant l'introduction de la demande seront prises en compte pour la liquidation de la subvention.)
   Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande ]1.
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  (1)<AM 2024-04-11/12, art. 6, 005; En vigueur : 12-10-2024>

ANNEXES.
Art. N1.[1 Annexe 1. Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire et pour l'entretien des arbres têtards

	NOM	Mellifère	Préférences ou exigences
1	Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.)	*
2	Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz)	*
3	Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.)	*
4	Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.)	*
5	Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)	-	hy
6	Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)	-	(ac) (hy)
7	Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)	-
8	Bourdaine (Frangula alnus Mill.)	*
9	Cerisier à grappes (Prunus padus L.)	*	(ac)
10	Charme (Carpinus betulus L.)	-
11	Châtaignier (Castanea sativa Mill.)	*	ac
12	Chêne pédonculé (Quercus robur L.)	-
13	Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein)	-
14	Cognassier (Cydonia oblonga Mill.)	*
15	Cornouiller mâle (Cornus mas L.)	*	ca
16	Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.)	*	(ca)
17	Eglantier (Rosa canina L.)	*
18	Erable champêtre (Acer campestre L.)	*	(ca)
19	Erable plane (Acer platanoides L.)	*
21	Framboisier (Rubus idaeus L.)	*	(ac)
22	Frêne commun (Fraxinus excelsior L.)	-
23	Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.)	-	(ca)
24	Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link	*	ac
25	Griottier (Prunus cerasus L.)	*
26	Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.)	*	(ca) (hy)
27	Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.)	*	hy
28	Groseillier rouge (Ribes rubrum L.)	*	(ca) (hy)
29	Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)	-
30	Houx (Ilex aquifolium L.)	*	(ac)
31	Lierre commun (Hedera helix L.)	*
32	Merisier (Prunus avium L.)	*
33	Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.)	*
34	Néflier (Mespilus germanica L.)	*	ac
35	Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.)	-	(ca) (x)
36	Noisetier (Corylus avellana L.)	*
37	Noyer commun (Juglans regia L.)	-	(ca)
38	Orme champêtre (Ulmus minor Mill.)	-
39	Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.)	-
40	Peuplier blanc (Populus alba L.)	-	(hy)
41	Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)	-	(hy)
42	Peuplier tremble (Populus tremula L.)	-
43	Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis)	*
44	Poirier sauvage (Pyrus pyraster)	*
45	Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.)	*
46	Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris)	*
47	Prunellier (Prunus spinosa L.)	*	(x)
48	Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens)	*	(ca)
49	Ronces (Rubus sp.)	*
50	Saule à oreillettes (Salix aurita L.)	*	hy
51	Saule à trois étamines (Salix triandra L.)	*	(hy)
52	Saule blanc (Salix alba L.)	*	(hy)
53	Saule cendré (Salix cinerea L.)	*	hy
54	Saule des vanniers (Salix viminalis L.)	*	(hy)
55	Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank)	*	(hy)
56	Saule marsault (Salix caprea L.)	*
57	Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith) Koch)	*	(hy)
58	Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)	*	(ac)
59	Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.)	*	ac
60	Sureau noir (Sambucus nigra L.)	*	(ca)
61	Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)	*	(ca)
62	Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)	*	(x)
63	Troène commun (Ligustrum vulgare L.)	*	ca x
64	Viorne lantane (Viburnum lantana L.)	*	ca x
65	Viorne obier (Viburnum opulus L.)	*

LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
   ca : à réserver aux sols calcarifères
   ac : à réserver aux sols acides
   hy : à réserver aux sols frais à humides
   x : convient pour tous les sols secs
   Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
   Remarques :
   1. On évite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de même que les cultivars. A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
   2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
   3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.
   4. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés.]1
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  (1)<AM 2022-07-14/24, art. 1, 004; En vigueur : 01-09-2022>

Art. N2.[1 Annexe 2. Adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire

<td colspan="7" valign="top">Région naturelle <td colspan="3" valign="top">Utilisation conseillée

Nom français
	Région limoneuse	Condroz	Famenne	Basse Ardenne	Moyenne Ardenne	Haute Ardenne	Lorraine belge	Haie taillée	Haie libre	Bande boisée et alignement d'arbres
Alisier torminal	X	X	X	X	.	.	X			X
Aubépine à 1 style	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Aubépine à 2 styles	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Aulne glutineux	X	X	X	X	X	X	X	.	.	X
Bouleau pubescent	X	X	X	X	X	X	X	.	.	X
Bouleau verruqueux	X	X	X	X	X	X	X	.	.	X
Bourdaine	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Cerisier à grappes	X	X	X	X	.	.	X	.	X	X
Charme	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Châtaignier	X	X	X	.	.	.	X	.	X	X
Chêne pédonculé	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Chêne sessile	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Cognassier	X	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Cornouiller mâle	.	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Cornouiller sanguin	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Eglantier	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Erable champêtre	X	X	X	X	.	.	X	X	X	X
Erable plane	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Framboisier	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Frêne	X	X	X	X	X	.	X	.	X	X
Fusain d'Europe	X	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Genêt à balais	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Griottier	X	X	X	X	X	.	X	.	X	X
Groseillier à maquereaux	X	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Groseillier noir	X	X	X	X	X	.	X	X	X	X
Groseillier rouge	X	X	X	X	X	.	X	X	X	X
Hêtre commun	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Houx	X	X	X	X	X	.	.	X	X	X
Lierre commun	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Merisier	X	X	X	X	X	.	X	.	X	X
Myrobolan	X	X	X	X	.	.	X	.	X	X
Nèflier	X	X	X	X	.	.	.	X	X	X
Nerprun purgatif	.	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Noisetier	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Noyer commun	X	X	X	X	X	.	X	.	.	X*
Noyer Hybride	X	X	X	X	X	.	X			X*
Orme champêtre	X	X	X	X	.	.	X	.	.	X
Orme de montagne	.	X	X	X	X	X	X	.	.	X
Peuplier grisard	X	X	X	.	.	.	X	.	.	X
Peuplier tremble	X	X	X	X	X	X	X	.	.	X
Poirier commun	X	X	X	X	X	.	X	.	X	X
Pommier sauvage	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Prunellier	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Prunier crèque	.	X	X	.	.	.	.	.	X	X
Ronce	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Saule à oreillettes	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Saule à trois étamines	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Saule blanc	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Saule cendré	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Saule des vanniers	X	X	X	X	.	.	X	X	X	X
Saule fragile (et hybr.)	X	X	X	X	X	X	X	X	.	X
Saule marsault	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Saule pourpre	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Sorbier des oiseleurs	X	X	X	X	X	X	X	.	X	X
Sureau à grappes	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Sureau noir	X	X	X	X	.	.	X	X	X	X
Tilleul à grandes feuilles	X	X	X	X	.	.	X	.	.	X
Tilleul à petites feuilles	X	X	X	X	X	X	X	.	.	X
Troène commun	.	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Viorne lantane	.	X	X	.	.	.	X	X	X	X
Viorne obier	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X

]1
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(1)<AM 2022-07-14/24, art. 2, 004; En vigueur : 01-09-2022>

Art. N3. Annexe 3 à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards Annexe 3 à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards Annexe 3. Liste des variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger : Légende : RGF Gblx: Ressources Génétiques Fruitières du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France) (X) : variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptômes de chancre (Neonectria ditissima) X : Sauf exception, variété très bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires En l'absence de X ou (X), variété très mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers). 1. POMMIERS

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Alkmene			(X)
Belle de Boskoop	Boskoop, Schone van Boskoop	Boskoop Rouge (Différent sous types)
Belle-Fleur de Brabant	Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple		(X)
Belle-Fleur de France	Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente	Berglander	(X)
Belle-Fleur Large Mouche	Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau	Sang de Boeuf (Mutant rouge)	X
Bramley's Seedling			(X)
Court-Pendu Rosat	Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal		(X)
Cox's Orange
Cwastresse Double ^RGF-Gblx	Calville des Vergers, Pomme de Côtes Double	Triomphe du Luxembourg (sélection)	(X)
Cwastresse Simple	Calville des Prairies, Pomme de Côtes		(X)
Discovery			(X)
Eijsdener Klumpke	Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden		(X)
Geneva ^RGF-Gblx			(X)
Godivert ^RGF-Gblx	RGF 1		(X)
Gravenstein	Gravensteiner		(X)
Grenadier ^RGF-Gblx			X
Gris Braibant ^RGF-Gblx			(X)
Grondsvelder Klumpke	Sabot d'Eijsden Rouge		(X)
Gueule de Mouton	Keuleman		X
Jacques Lebel	Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges		(X)
Jérusalem			(X)
Jonathan			(X)
Joseph Musch ^RGF-Gblx			(X)
La Paix ^RGF-Gblx	American Mother		(X)
Madame Collard	Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee		X
Madame Galopin	Reinette d'Amblève, Reinette Galopin		(X)
Marie Joseph d'Othée	IJzerappel
Pomme Bleue			X
Pomme Henry			(X)
Président Roulin ^RGF-Gblx			X
Président Van Dievoet ^RGF-Gblx	Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; Cabarette^CRRG		(X)
Radoux ^RGF-Gblx			(X)
Rambour d'Automne			(X)
Reine des Reinettes	King of the Pippin, Wintergoldpermäne		(X)
Reinette Baumann			(X)
Reinette de Blenheim ^RGF-Gblx	Blenheim Orange	Bénédictin	(X)
Reinette de Caux			(X)
Reinette de Chênée
Reinette de Chevroux	Veurnse Renet, Reinette des Capucins		(X)
Reinette de Flandres^CRRG	Wheeler's Russet		(X)
Reinette de France			(X)
Reinette de Waleffe^RGF-Gblx			(X)
Reinette de Wattripont			X
Reinette Descardre
Reinette du Canada Blanche
Reinette Dubois^RGF-Gblx			(X)
Reinette Etoilée	Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette		(X)
Reinette Evagil ^RGF-Gblx			(X)
Reinette Hernaut ^RGF-Gblx			(X)
Saint-Louis	Rambour Rouge		(X)
Speeckaert			(X)
Suntan
Tardive d'Havelange	'Rubens' (Nl)		(X)
Transparente Blanche	Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel		(X)
Transparente de Croncels
Transparente de Lesdain ^RGF-Gblx			X
Trezeke Meyers			(X)
Winston			(X)

2. POIRIERS

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Ananas de Courtrai			X
Beau Présent			X
Beurré Alexandre Lucas
Beurré Chaboceau	Jefkenspeer, Jefkes Peer		(X)
Nec Plus Meuris	Beurré d'Anjou^RGF-Gblx		X
Beurré de Naghin			(X)
Beurré d'Hardenpont
Beurré Dilly^RGF-Gblx			X
Beurré Lebrun			X
Beurré Superfin
Bon Chrétien Williams	Williams, Bartlett
Bronzé d'Enghien^RGF-Gblx			X
Calebasse à la Reine	Spaanse Wijnpeer		(X)
Camberlain			(X)
Cardinal			(X)
Catillac	Gros Gilot		(X)
Clapp's Favourite
Comtesse de Paris			X
Conférence			(X)
Double Philippe	Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip		X
Duchesse d'Angoulème
Gieser Wilderman			(X)
Joséphine de Malines			(X)
Jules d'Airoles			(X)
Légipont	Fondante de Charneux		(X)
Madame Grégoire ^RGF-Gblx			(X)
Nouveau Poiteau			X
Poire de Gauniau			(X)
Poire de Gros^RGF-Gblx			X
Poire de Malade			X
Poire de Pâques			(X)
Poire de Thisnes			(X)
Poire de Tranche			(X)
Poire d'Espèce			(X)
Poire Notre-Dame	Poire de Grise		(X)
Pomme-Poire			X
Précoce de Trévoux
Précoce Henin ^RGF-Gblx			X
Saint-Mathieu ^{RGF - CRRG}	Saint-François		X
Saint-Rémy
Seigneur Esperen	Belle Lucrative		(X)
Triomphe de Vienne			(X)
William's Duchess	Pitmaston Duchess

3. PRUNIERS

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Altesse Double	Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg	Altesse Double de Liège	(X)
Altesse Simple	Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche	Quetsche d'Alsace	X
Belle de Louvain
Belle de Thuin ^RGF-Gblx			X
Bleue de Belgique			(X)
Coe's Golden Drop	Goutte d'Or
Early Laxton			(X)
Kirke's Plum			(X)
Mirabelle de Metz			(X)
Mirabelle de Nancy			(X)
Monarch
Monsieur Hâtif			(X)
Noberte Double			X
Noberte Simple			X
Perdrigon Rouge			(X)
Priesse Double			(X)
Prune Amère			(X)
Prune Borguet			(X)
Prune de Prince ^RGF-Gblx			X
Reine-Claude d'Althan	Conducta, Reine Claude Conducta		(X)
Reine-Claude de Bavay
Reine-Claude Diaphane			(X)
Reine-Claude d'Oullins			(X)
Reine-Claude Verte	Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée		(X)
Rivers Early Prolific	Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe'		X
Sainte-Catherine ^RGF-Gblx			X
Sanctus Hubertus
Valor			(X)
Victoria	Queen Victoria
Wignon ^RGF-Gblx			(X)

4. GRIOTTIERS

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Griotte de Schaerbeek^RGF-Gblx	Schaarbeekse Kriek		X
Griotte de Visé	Griotte de Tihange, Kleine Waalse		(X)
Montmorency	Montmorency à Longue Queue
Montmorency à Courte Queue	Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek

5. CERISIERS

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Abbesse de Mouland	Eisdensche		X
Anglaise Hâtive			(X)
Annabella			(X)
Bigarreau Blanc			(X)
Bigarreau Burlat	Burlat		(X)
Bigarreau Ghijssen^RGF-Gblx	Semis Ghijssen		X
Bigarreau Helshoven^RGF-Gblx	Helshoven		X
Bigarreau Jaune de Drogan
Bigarreau Noir			(X)
Burtoûle			(X)
Castor			(X)
Cerise de Brunin			(X)
Cerise de Lignette			(X)
Early Rivers	Fransche Vroege		(X)
Gemersdorfer			(X)
Hedelfinger Riesenkirche	Hedelfinger, Bigarreau Géant d'Hedelfinger		(X)
Kordia			(X)
May Duke	Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive
Pirette de Biercée			(X)
Regina			(X)
Reine Hortense
Rouge Doré
Royale
Sam			(X)
Schneiders Späte Knorpelkirsche	Schneider		(X)
Star			(X)
Stella			(X)
Ulster			(X)

6. NOYER

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Semis du pays et variétés			(X)

7. CHATAIGNIER

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Semis du pays et variétés			(X)

8. DIVERS

Nom original de la variété	Principaux synonymes	Mutant et/ou sélections	Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées

Cydonia oblonga - divers cvs	Cognassier et ses variétés		(X)
Mespilus germanica sp. et cvs	Néflier		(X)

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(1)<AM 2020-10-16/14, art. 7, 002; En vigueur : 04-02-2021>

Art. N4.[1 Annexe 4. Liste des espèces éligibles pour la plantation d'alignement d'arbres

	NOM	Têtard	Préférences ou exigences
1	Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.)
2	Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz)
3	Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)		hy
4	Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)		(ac) (hy)
5	Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)
6	Charme (Carpinus betulus L.)	*
7	Châtaignier (Castanea sativa Mill.)		ac
8	Chêne pédonculé (Quercus robur L.)	*
9	Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein)	*
10	Cormier (sorbus domestica L.)
11	Erable champêtre (Acer campestre L.)		(ca)
12	Erable plane (Acer platanoides L.)
13	Frêne commun (Fraxinus excelsior L.)	*
14	Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)
15	Merisier (Prunus avium L.)
16	Noyer commun (Juglans regia L.)		(ca)
17	Noyer hybride (Juglans x intermedia)
18	Peuplier blanc (Populus alba L.)		(hy)
19	Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)		(hy)
20	Peuplier tremble (Populus tremula L.)
21	Poirier commun (Pyrus communis L.)
22	Poirier sauvage (Pyrus pyraster)
23	Saule blanc (Salix alba L.)	*	(hy)
24	Saule des vanniers (Salix viminalis L.)	*	(hy)
25	Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank)	*	(hy)
26	Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)		(ac)
27	Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)		(ca)
28	Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)		(x)

* Espèces pouvant être traitées en têtard
   LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
   ca : à réserver aux sols calcarifères
   ac : à réserver aux sols acides
   hy : à réserver aux sols frais à humides
   x : convient pour tous les sols secs
   Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
   Remarques :
   1. Le choix des provenances s'effectuera de préférence selon le Dictionnaire des provenances recommandables.
   2. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés.]1
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  (1)<AM 2022-07-14/24, art. 3, 004; En vigueur : 01-09-2022>

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)