Détails





Titre :

11 AVRIL 2024. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards



Table des matières :


Art. 1-11
ANNEXES.
Art. N1-N3



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2016027275  2016027276 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres, les modifications suivantes sont apportées :
  a) Les mots " pour la plantation d'une haie vive ou d'un taillis " sont insérés entre le mot " établie " et les mots " en application " ;
  b) Les mots " articles 6, alinéa 1er, 1°, 7, alinéa 1er, 1 et 10, alinéa 1er 2° " sont remplacés par " articles 6, alinéa 1er, 1° et 7, alinéa 1er, 1 ".

Art.2. Dans le même arrêté, les articles 2 et 6 sont abrogés.

Art.3. Dans l'article 3 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
  a) Les mots " annexe 3 " sont remplacés par les mots " annexe 2 " ;
  b) Un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2 : " Pour que le verger soit éligible à la subvention, les espèces plantées doivent être sélectionnées parmi celles de la liste qui figure en annexe 2. De plus, au moins septante-cinq pourcent des variétés plantées doivent être reprises dans la liste figurant dans l'annexe 2. Vingt-cinq pourcent d'autres variétés que celles présentes peuvent être admises sans besoin d'un accord supplémentaire ".

Art.4. Dans l'article 4 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
  a) Les mots " et l'entretien des arbres têtards " sont insérés entre les mots " d'arbres " et " établie " ;
  b) Les mots " et 10, alinéa 1er, 2° " sont insérés entre les mots " alinéa 1er, 1° " et les mots " de l'arrêté du Gouvernement wallon " ;
  c) Les mots " annexe 4 " sont remplacés par les mots " annexe 3 ".

Art.5. L'article 5 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
  " Un avis préalable optionnel concernant la possibilité de bénéficier de la subvention peut être demandé au Département.
  Cet avis peut être introduit avant la réalisation des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département.
  Le Département peut prévoir un formulaire électronique de demande d'avis préalable. ".

Art.6. L'article 7 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
  " Le bénéficiaire transmet une demande de subvention au plus tard dans les six mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien des arbres têtards via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :
  - l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier ;
  - une caractérisation du bien sur lequel les plantations ou l'entretien des arbres têtards (seront ou ont été) (AGW 08.02.2021) réalisés avec au minimum :
  * sa localisation ;
  * son affectation au plan de secteur ;
  * le no des parcelles cadastrales ;
  * le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC ;
  - une description des plantations, notamment : le type de plantation, la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, le type de protection, permettant de vérifier que les travaux sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
  Plusieurs tronçons différents sont considérés comme appartenant à la même haie, le même taillis ou le même alignement d'arbres s'ils disposent de la même structure et de la même composition en espèces ;
  - Le cas échéant, la preuve que la plantation est bien réalisée sur un site présentant un axe de ruissellement concentré ;
  - pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
  - des photographies telles que décrites à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 ;
  - (lorsque la demande de subvention porte sur des actes ou des travaux soumis à un permis d'urbanisme, le permis d'urbanisme autorisant ces actes et travaux si celui-ci a déjà été octroyé) (AGW 16.10.2020) ;
  - un relevé d'identité bancaire émis par la banque du bénéficiaire, daté et signé et correspondant strictement au numéro de compte du bénéficiaire tel que déclaré dans le formulaire de demande ;
  - un récapitulatif des dépenses réelles (...) (AGW 16.10.2020) ;
  - les factures d'achat adressées au nom du bénéficiaire, détaillant le nombre de plants par espèces et par variétés et ce, par type de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres) ;
  - les factures détaillées des travaux s'ils sont réalisés par entreprise, comprenant le détail des frais relatifs à la main d'oeuvre, à l'achat des plants, aux fournitures (paillage, protection contre le bétail, etc.) et aux autres travaux nécessaires à la réussite de la plantation. Le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de projet (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise ;
  - date de fin des travaux.
  L'ensemble des travaux et fournitures nécessaires à la réussite de la plantation (paillage, protection contre le bétail, etc.) sont éligibles. Les fournitures utilisées pour entretenir les plantations après leur mise en place ne sont pas éligibles.
  En cas de réalisation des travaux par une entreprise, le demandeur veillera à fournir le détail de ce qu'aura couté au total chacun des types de plantation (haies, taillis linéaires, vergers, alignement d'arbres, entretien d'arbres têtards), main d'oeuvre comprise.
  Les factures qui seront transmises à l'administration ne pourront porter que sur des éléments pour lesquels une subvention est demandée.
  (Seules les factures délivrées au plus tôt deux ans avant l'introduction de la demande seront prises en compte pour la liquidation de la subvention.)
  Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande.

Art.7. Dans le même arrêté, l'annexe 1reest remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art.8. L'annexe 2 est abrogée.

Art.9. Dans le même arrêté, l'annexe 3 est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté

Art.10. Dans le même arrêté, l'annexe 4 est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté

Art.11. Le présent arrêté s'applique à toutes les demandes d'aides introduites à dater du 1er mai 2024.


ANNEXES.
Art. N1. Annexe 1. Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire


 NOM Entomophile Préférences ou exigences
1 Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) *  
2 Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) *  
3 Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.) *  
4 Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.) *  
5 Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) - hy
6 Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) - (ac) (hy)
7 Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) -  
8 Bourdaine (Frangula alnus Mill.) *  
9 Cerisier à grappes (Prunus padus L.) * (ac)
10 Charme (Carpinus betulus L.) -  
11 Châtaignier (Castanea sativa Mill.) * ac
12 Chêne pédonculé (Quercus robur L.) -  
13 Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) -  
14 Cognassier (Cydonia oblonga Mill.) *  
15 Cornouiller mâle (Cornus mas L.) * ca
16 Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.) * (ca)
17 Eglantier (Rosa canina L.) *  
18 Erable champêtre (Acer campestre L.) * (ca)
19 Erable plane (Acer platanoides L.) *  
21 Framboisier (Rubus idaeus L.) * (ac)
22 Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) -  
23 Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.) - (ca)
24 Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link * ac
25 Griottier (Prunus cerasus L.) *  
26 Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.) * (ca) (hy)
27 Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.) * hy
28 Groseillier rouge (Ribes rubrum L.) * (ca) (hy)
29 Hêtre commun (Fagus sylvatica L.) -  
30 Houx (Ilex aquifolium L.) * (ac)
31 Lierre commun (Hedera helix L.) *  
32 Merisier (Prunus avium L.) *  
33 Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.) *  
34 Néflier (Mespilus germanica L.) * ac
35 Nerprun purgatif (Rhammus cathartica L.) - (ca) (x)
36 Noisetier (Corylus avellana L.) *  
37 Noyer commun (Juglans regia L.) - (ca)
38 Orme champêtre (Ulmus minor Mill.) -  
39 Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.) -  
40 Peuplier blanc (Populus alba L.) - (hy)
41 Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) - (hy)
42 Peuplier tremble (Populus tremula L.) -  
43 Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis) *  
44 Poirier sauvage (Pyrus pyraster) *  
45 Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.) *  
46 Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris) *  
47 Prunellier (Prunus spinosa L.) * (x)
48 Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens) * (ca)
49 Ronces (Rubus sp.) *  
50 Saule à oreillettes (Salix aurita L.) * hy
51 Saule à trois étamines (Salix triandra L.) * (hy)
52 Saule blanc (Salix alba L.) * (hy)
53 Saule cendré (Salix cinerea L.) * hy
54 Saule des vanniers (Salix viminalis L.) * (hy)
55 Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) * (hy)
56 Saule marsault (Salix caprea L.) *  
57 Saule pourpre (Salix purpurea L. var. lambertiana (Smith) Koch) * (hy)
58 Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) * (ac)
59 Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.) * ac
60 Sureau noir (Sambucus nigra L.) * (ca)
61 Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) * (ca)
62 Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) * (x)
63 Troène commun (Ligustrum vulgare L.) * ca x
64 Viorne lantane (Viburnum lantana L.) * ca x
65 Viorne obier (Viburnum opulus L.) *
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
  ca : à réserver aux sols calcarifères
  ac : à réserver aux sols acides
  hy : à réserver aux sols frais à humides
  x : convient pour tous les sols secs
  Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
  Remarques :
  1. On évite les provenances "exotiques" pour ces ligneux, de même que les cultivars. A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
  2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
  3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.
  4. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés.

Art. N2. Annexe 2. Liste des espèces et variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger
  RGF Gblx : Ressources Génétiques Fruitières du CRA-W (Centre wallon de Recherches agronomiques), à Gembloux.
  CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France).
  (X) : Variété moyennement adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires, surveiller l'apparition de symptômes de chancre (Neonectria ditissima).
  X : sauf exception, variété très bien adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires.
  En l'absence de X ou (X) : variété très mal adaptée à l'Ardenne et dans des conditions pédoclimatiques similaires (sauf exception, notamment les espaliers).
  Les espèces fruitières éligibles sont les suivantes :
  Pommiers
  Poiriers
  Pruniers
  Griottiers
  Cerisiers
  Noyer
  Châtaigner
  Cognassiers
  Nèflier
  Les variétés fruitières éligibles sont les suivantes :


<td colspan="4" valign="top">Pommiers
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
(La) Ducasse    
Alkmene   (X)
Bellaire    
Bellaire    
Belle d'Arile    
Belle de Boskoop Boskoop, Schone van Boskoop Boskoop Rouge (Différent sous types)  
Belle de Theux    
Belle et bonne    
Belle-Fleur de Brabant Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple  (X)
Belle-Fleur de France Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur, Double Bonne Ente Berglander (X)
Belle-Fleur Large Mouche Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau Sang de Boeuf (Mutant rouge) X
Bramley's Seedling   (X)
Cabarette    
Colapuis, colapuy    
Court-Pendu Rosat Court-Pendu Rose, Court-Pendu Rouge; Court-Pendu Rosat Royal  (X)
Cox's Orange    
Cwastresse Double RGF-Gblx Calville des Vergers, Pomme de Côtes Double Triomphe du Luxembourg (sélection) (X)
Cwastresse Simple Calville des Prairies, Pomme de Côtes  (X)
Directeur Lesage    
Discovery   (X)
Eijsdener Klumpke Posson de Hollande; Sabot d'Eijsden, Sabot d'Eisden  (X)
Geneva RGF-Gblx   (X)
Godivert RGF-Gblx RGF 1  (X)
Gravenstein Gravensteiner  (X)
Grenadier RGF-Gblx   X
Gris Braibant RGF-Gblx   (X)
Grondsvelder Klumpke Sabot d'Eijsden Rouge  (X)
Gueule de cheval    
Gueule de Mouton Keuleman  X
Ingrid Marie    
Jacques Lebel Jacob Lebel, Monstrueux des Vosges  (X)
Jérusalem   (X)
Jonathan   (X)
Joseph Musch RGF-Gblx   (X)
King    
La Paix RGF-Gblx American Mother  (X)
Leboulle    
Madame Collard Madame Colart, Royal Jubilee, Graham Royal Jubilee  X
Madame Galopin Reinette d'Amblève, Reinette Galopin  (X)
Marie Joseph d'Othée IJzerappel   
Pépin d'or    
Pomme Bleue   X
Pomme Henry   (X)
Précoce de Wirwignes    
Président Roulin RGF-Gblx   X
Président Van Dievoet RGF-Gblx Van Dievoet; Président Henry Van Dievoet; CabaretteCRRG  (X)
Professeur Lecrenier reinette    
Radoux RGF-Gblx   (X)
Rambour d'Automne   (X)
Rambour d'hiver (= Rambour rouge)    
Reine des Reinettes King of the Pippin, Wintergoldpermäne  (X)
Reinette Baumann   (X)
Reinette clochard    
Reinette de Blenheim RGF-Gblx Blenheim Orange Bénédictin (X)
Reinette de Caux   (X)
Reinette de Chênée    
Reinette de Chevroux Veurnse Renet, Reinette des Capucins  (X)
Reinette de FlandresCRRG Wheeler's Russet  (X)
Reinette de France   (X)
Reinette de Russie    
Reinette de WaleffeRGF-Gblx   (X)
Reinette de Wattripont   X
Reinette Descardre    
Reinette du Canada Blanche    
Reinette du Mans    
Reinette DuboisRGF-Gblx   (X)
Reinette Duchêne    
Reinette Etoilée Reinette Rouge Etoilée; Sterappel; Sterrenet; Rote Sternrenette  (X)
Reinette Evagil RGF-Gblx   (X)
Reinette Galopin    
Reinette grise du Canada    
Reinette Hernaut RGF-Gblx   (X)
Saint-Louis Rambour Rouge  (X)
Speeckaert   (X)
Suntan    
Tardive d'Havelange 'Rubens' (Nl)  (X)
Tête de chaval    
Transparente Blanche Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel  (X)
Transparente de Croncels    
Transparente de Lesdain RGF-Gblx   X
Trezeke Meyers   (X)
Winston   (X)


<td colspan="4" valign="top">Poiriers
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
Ananas de Courtrai   X
Beau Présent   X
Belle de Soignies (ML 30 01 2024)    
Beurré Alexandre Lucas    
Beurré Chaboceau Jefkenspeer, Jefkes Peer  (X)
Beurré de Naghin   (X)
Beurré d'Hardenpont    
Beurré DillyRGF-Gblx   X
Beurré Lebrun   X
Beurré Superfin    
Bon Chrétien Williams Williams, Bartlett   
Bronzé d'EnghienRGF-Gblx   X
Calebasse à la Reine Spaanse Wijnpeer  (X)
Camberlain   (X)
Cardinal   (X)
Catillac Gros Gilot  (X)
Clapp's Favourite    
Comtesse de Paris   X
Conférence   (X)
Côte d'or poire de Côte d'or   
Double Philippe Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip  X
Duchesse d'Angoulème    
Gieser Wilderman   (X)
Joséphine de Malines   (X)
Jules d'Airoles   (X)
Légipont Fondante de Charneux  (X)
Madame Grégoire RGF-Gblx   (X)
Nec Plus Meuris Beurré d'AnjouRGF-Gblx  X
Nouveau Poiteau   X
Poire Amandine    
Poire de Gauniau   (X)
Poire de GrosRGF-Gblx   X
Poire de Lamine    
Poire de livre    
Poire de Malade   X
Poire de Pâques   (X)
Poire de Thisnes   (X)
Poire de Tranche   (X)
Poire d'Espèce   (X)
Poire Notre-Dame Poire de Grise  (X)
Pomme-Poire   X
Précoce de Trévoux    
Précoce Henin RGF-Gblx   X
Saint-Mathieu RGF - CRRG Saint-François  X
Saint-Rémy    
Seigneur Esperen Belle Lucrative  (X)
Triomphe de Vienne   (X)
William's Duchess Pitmaston Duchess   
William's Duchess Pitmaston Duchess   


<td colspan="4" valign="top">Pruniers
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne
Altesse Double Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim, Fellenberg Altesse Double de Liège (X)
Altesse Simple Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche Quetsche d'Alsace X
Belle de Louvain    
Belle de Thuin RGF-Gblx   X
Bleue de Belgique   (X)
Coe's Golden Drop Goutte d'Or   
Early Laxton   (X)
Goutte d'Or (du Coé)    
Kirke's Plum   (X)
Mirabelle de Metz   (X)
Mirabelle de Nancy   (X)
Monarch    
Monsieur Hâtif   (X)
Noberte Double   X
Noberte Simple   X
Perdrigon Rouge   (X)
Priesse Double   (X)
Prune Amère   (X)
Prune Borguet   (X)
Prune de Prince RGF-Gblx   X
Reine claude souffriau    
Reine-Claude d'Althan Conducta, Reine Claude Conducta  (X)
Reine-Claude de Bavay    
Reine-Claude Diaphane   (X)
Reine-Claude d'Oullins   (X)
Reine-Claude Verte Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée  (X)
Rivers Early Prolific Précoce Favorite, 'Pamelse Tetjes', 'Eldensche Blauwe'  X
Sainte-Catherine RGF-Gblx   X
Sanctus Hubertus    
Stanley    
Valor   (X)
Victoria Queen Victoria   
Wignon RGF-Gblx   (X)


<td colspan="4" valign="top">4. GRIOTTIERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées
Griotte de SchaerbeekRGF-Gblx Schaarbeekse Kriek  X
Griotte de Visé Griotte de Tihange, Kleine Waalse  (X)
Montmorency Montmorency à Longue Queue   
Montmorency à Courte Queue Courte Queue de Bruges, Brugse Kriek  


<td colspan="4" valign="top">Cerisiers
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées
Abbesse de Mouland Eisdensche  X
Anglaise Hâtive   (X)
Annabella   (X)
Bigarreau Blanc   (X)
Bigarreau Burlat Burlat  (X)
Bigarreau d'Esperen    
Bigarreau GhijssenRGF-Gblx Semis Ghijssen  X
Bigarreau HelshovenRGF-Gblx Helshoven  X
Bigarreau Jaune de Drogan    
Bigarreau Napolèon    
Bigarreau Noir   (X)
Burtoûle   (X)
Buttner Späte Knorpelkirsche - Prunus avium    
Castor   (X)
Cerise de Brunin   (X)
Cerise de Lignette   (X)
Early Rivers Fransche Vroege  (X)
Gemersdorfer   (X)
Gros noir    
Hedelfinger Riesenkirche Hedelfinger, Bigarreau Géant d'Hedelfinger  (X)
Kordia   (X)
May Duke Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive   
Pirette de Biercée   (X)
Regina   (X)
Reine Hortense    
Rouge Doré    
Royale    
Sainte Lucie    
Sam   (X)
Schneiders Späte Knorpelkirsche Schneider  (X)
Star   (X)
Stella   (X)
Ulster   (X)


<td colspan="4" valign="top">6. NOYER
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées
Semis du pays et variétés   (X)
Meylanaise    
Fernor    
Germisara    
Châtaignier Marron de Lyon   


<td colspan="4" valign="top">7. CHATAIGNIER
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées
Semis du pays et variétés   (X)


<td colspan="4" valign="top">8. DIVERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenneet aux zones apparentées
Cydonia oblonga - divers cvs Cognassier et ses variétés  (X)
Mespilus germanica sp. et cvs Nèflier  (X)
Art. N3. Annexe 3. Liste des espèces éligibles pour la plantation d'alignement d'arbres et l'entretien des arbres têtards


 NOM Têtard Préférences ou exigences
1 Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.)   
2 Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz)   
3 Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) * hy
4 Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)  (ac) (hy)
5 Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)   
6 Charme (Carpinus betulus L.) *  
7 Châtaignier (Castanea sativa Mill.) * ac
8 Chêne pédonculé (Quercus robur L.) *  
9 Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) *  
10 Cormier (sorbus domestica L.)   
11 Erable champêtre (Acer campestre L.)  (ca)
12 Erable plane (Acer platanoides L.) *  
13 Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) *  
14 Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)   
15 Merisier (Prunus avium L.)   
16 Noyer commun (Juglans regia L.)  (ca)
17 Noyer hybride (Juglans x intermedia)   
18 Peuplier blanc (Populus alba L.) * (hy)
19 Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) * (hy)
20 Peuplier tremble (Populus tremula L.) *  
21 Peuplier noir (Populus nigra L.) *  
22 Poirier commun (Pyrus communis L.)   
23 Poirier sauvage (Pyrus pyraster)   
24 Saule blanc (Salix alba L.) * (hy)
25 Saule des vanniers (Salix viminalis L.) * (hy)
26 Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) * (hy)
27 Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)  (ac)
28 Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) * (ca)
29 Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) * (x)
* Espèces pouvant être traitées en têtard
  LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
  ca : à réserver aux sols calcarifères
  ac : à réserver aux sols acides
  hy : à réserver aux sols frais à humides
  x : convient pour tous les sols secs
  Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
  Remarques :
  1. Le choix des provenances s'effectuera de préférence selon le Dictionnaire des provenances recommandables.
  2. L'érable sycomore (Acer pseudoplatanus), qui est une espèce indigène convenant bien en principe pour la confection de haies, est écarté en raison de sa toxicité pour les équidés.