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Titre :

16 FEVRIER 2016. - Arrêté royal relatif à l'identification et à l'encodage des équidés dans une banque de données centrale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-12-2022 et mise à jour au 06-12-2022)

Table des matières :

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2013024357  2013024432 

Arrêté(s) d’exécution :

2016018291  2022034343 

Articles :

[Abrogé] <AR 2022-11-07/03, art. 42,1°, 002; En vigueur : 16-12-2022>