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Titre :

26 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté royal relatif à l'identification et à l'encodage des équidés dans une banque de données centrale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2014 et mise à jour au 04-03-2016)

Table des matières :

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2005022523  2006023071  2007023386 

Arrêté(s) d’exécution :

2014018225  2014024074  2016024047 

Articles :

[Abrogé] <AR 2016-02-16/11, art. 61, 004; En vigueur : 14-03-2016>