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7 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-04-2013 et mise à jour au 06-10-2017)

Table des matières :

CHAPITRE Ier. - Du passage d'une année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole vers une année d'études dans une Haute Ecole
Art. 1-16
CHAPITRE II. - Du passage d'une année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court vers une autre année d'études dans une Haute Ecole
Section 1re. - Du type court vers le type long
Art. 17-23
Section 2. - Du type court vers le type court
Art. 24-31
CHAPITRE III. - Dispositions finales
Art. 32-35
ANNEXES. - Tableaux des passerelles
Art. N1-N15

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2006202821 

Arrêté(s) d’exécution :

2014029541  2017013360 

Articles :

CHAPITRE Ier. - Du passage d'une année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole vers une année d'études dans une Haute Ecole
Article 1er. L'étudiant qui a réussi une première année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la première année d'études réussie dans cette institution universitaire ou Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 1 comme une première année d'études permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.2. L'étudiant qui a réussi une première année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute-Ecole pour autant que la première année d'études réussie dans cette institution universitaire ou cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 2 comme une première année d'études permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle des études de type long considérée.

Art.3. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme des étudiants visés aux articles 1 et 2 correspondant à leur situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de leur programme d'études de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court ou de la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art.4. L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole réussies, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 3 comme deux premières années d'études permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.5. L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette institution universitaire ou cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 4 comme deux premières années d'études permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art.6. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court ou de la deuxième année du premier cycle de transition de type long en Haute Ecole d'un étudiant visé aux articles 4 et 5, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art.7. L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que la deuxième année d'études de bachelier de transition réussie dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 5 comme une deuxième année d'études permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle des études de type long considérée.

Art.8. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 7 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art.9. En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long, conformément à l'article 7, obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, § 1er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art.10. L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française a accès à la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute-Ecole pour autant que ce premier cycle réussi dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit repris à l'annexe 6 comme un premier cycle permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole considérée.

Art.11. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 10, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art.12. En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle de transition des études de l'enseignement supérieur de type long conformément à l'article 10 obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, § 1er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art.13. L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que ce premier cycle de transition réussi dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit repris à l'annexe 7 comme un premier cycle permettant d'accéder à la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art.14. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 13 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art.15. L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que ce premier cycle de transition réussi dans cette université ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 8 comme des études permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.16. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année des études de l'enseignement supérieur de type court d'un étudiant visé à l'article 15, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

CHAPITRE II. - Du passage d'une année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court vers une autre année d'études dans une Haute Ecole
Section 1re. - Du type court vers le type long
Art.17. L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 9 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art.18. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 17, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art.19. L'étudiant qui a obtenu l'un des grades visés à l'article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année du premier cycle des études d'enseignement supérieur de type long visé à l'article 18, § 2, du même décret pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 précité, en rapport avec la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 10 comme des études permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art.20. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 19, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art.21. En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long conformément à l'article 19 obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, § 1er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art.22.
  <Abrogé par ACF 2017-08-30/22, art. 2, 004; En vigueur : 14-09-2017>

Art.23.
  <Abrogé par ACF 2017-08-30/22, art. 2, 004; En vigueur : 14-09-2017>

Section 2. - Du type court vers le type court
Art.24. L'étudiant qui a réussi une première année d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la première année d'études réussie dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 12 comme une première année d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.25. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 24 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie du programme d'études de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art.26. L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 13 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.27. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court de l'étudiant visé à l'article 26, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art.28. L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 14 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.29. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 28 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie du programme d'études de la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art.30. L'étudiant qui a obtenu l'un des grades visés à l'article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 précité, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 15 comme des études permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art.31. Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court d'un étudiant visé à l'article 30, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

CHAPITRE III. - Dispositions finales
Art.32. Pour l'application du présent arrêté, la première ou la deuxième année d'études réussie de premier cycle de transition ou le grade académique d'études de type court de l'enseignement supérieur, organisé ou subventionné par la Communauté française, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les Universités, dans une même discipline que celle mentionnée dans la colonne de droite des annexes est assimilé à la première ou la deuxième année d'études réussie de premier cycle ou au grade mentionné dans cette colonne.
  Pour l'application du présent arrêté, le grade académique d'études de premier cycle de type long de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les Universités, dans une même discipline que celle mentionnée dans la colonne de droite des annexes est assimilé au grade mentionné dans cette colonne si le diplômé a également réussi au moins une année d'études de deuxième cycle dans la même discipline.
  Par " même discipline ", au sens des alinéas 1er et 2, il faut entendre :
  1° en ce qui concerne l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, soit une même section, soit, si une section est divisée en sous-sections, une même sous-section;
  2° en ce qui concerne l'enseignement supérieur artistique, un même domaine;
  3° en ce qui concerne l'enseignement supérieur à l'Université, un grade correspondant, conformément à l'arrêté du 19 mai 2004 du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques.

Art.33. L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 juin 2006 fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2008, du 13 juin 2008 et du 22 décembre 2011 est abrogé.

Art.34. Le présent arrêté produit ses effets le 15 septembre 2013.

Art.35. Le Ministre qui a l'enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.


ANNEXES. - Tableaux des passerelles
Art. N1. Annexe 1.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	1re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Architecture des jardins et du paysage	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	1re en sciences industrielles
	1re en sciences agronomiques
	1re en architecture du paysage
Agronomie   Gestion de l'environnement urbain	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte   1re en sciences chimiques   1re en sciences biologiques   1re en médecine   1re en sciences biomédicales   1re en médecine vétérinaire   1re en sciences pharmaceutiques   1re en sciences dentaires   1re en sciences industrielles   1re en sciences agronomiques   1re en architecture du paysage   1re en sciences géologiques   1re en sciences géographiques
Catégorie économique
Gestion hôtelière Secrétariat de direction	1re en sciences économiques   1re en sciences économiques et de gestion   1re en sciences de gestion   1re ingénieur de gestion   1re en langues et littératures modernes or. germaniques   1re en droit   1re en traduction et interprétation   1re ingénieur commercial   1re en gestion de l'entreprise   1re en gestion publique
Relations publiques	1re en sciences économiques
Tourisme	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en langues et littératures modernes or. germaniques
	1re en droit
	1re en traduction et interprétation
	1re ingénieur commercial
	1re en communication appliquée
	1re en gestion de l'entreprise
	1re en gestion publique
Assurances	1re en droit
	1re en sciences économiques
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re ingénieur commercial
	1re en traduction et interprétation
	1re en gestion de l'entreprise
	1re en gestion publique
Comptabilité	1re en sciences économiques et de gestion
Gestion des transports et logistique d'entreprise	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en sciences économiques
	1re ingénieur commercial
	1re en gestion de l'entreprise
Informatique de gestion	1re en sciences informatiques
E-business	1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil
	1re en sciences physiques
	1re en sciences mathématiques
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences humaines et sociales
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en sciences économiques
	1re ingénieur commercial
	1re en sciences industrielles
	1re en gestion de l'entreprise
Droit	1re en droit
	1re en sciences politiques
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences économiques
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re ingénieur commercial
	1re en gestion de l'entreprise
	1re en gestion publique
Marketing	1re en sciences économiques et de gestion
Commerce extérieur	1re en sciences économiques
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re ingénieur commercial
	1re en langues et littératures modernes or. Germaniques
	1re en traduction et interprétation
	1re en gestion de l'entreprise
Sciences administratives et gestion publique	1re en droit
	1re en sciences politiques
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en sciences économiques
	1re ingénieur commercial
	1re en gestion de l'entreprise
	1re en gestion publique
Immobilier	1re en sciences économiques
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en langues et littératures modernes or. germaniques
	1re en droit
	1re en traduction et interprétation
	1re ingénieur commercial
	1re en sciences de l'ingénieur, ingénieur civil architecte
	1re en architecture
	1re en gestion de l'entreprise
	1re en gestion publique
Catégorie paramédicale
Diététique	1re en médecine   1re en sciences chimiques   1re en sciences biomédicales   1re en sciences biologiques   1re en sciences pharmaceutiques   1re en sciences dentaires   1re en kinésithérapie et réadaptation   1re en kinésithérapie   1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur   1re en sciences industrielles   1re en sciences agronomiques
Biologie médicale	1re en médecine   1re en sciences chimiques   1re en sciences biomédicales   1re en sciences biologiques   1re en médecine vétérinaire   1re en sciences pharmaceutiques   1re en sciences dentaires   1re en kinésithérapie et réadaptation   1re en kinésithérapie   1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur   1re en sciences industrielles   1re en sciences agronomiques
Podologie - Podothérapie	1re en médecine
	1re en sciences biomédicales
	1re en sciences biologiques
	1re en médecine vétérinaire
	1re en sciences pharmaceutiques
	1re en sciences dentaires
	1re en kinésithérapie et réadaptation
	1re en kinésithérapie
Bandagisterie - Orthésiologie - Prothésiologie	1re en médecine
	1re en sciences biomédicales
	1re en sciences biologiques
	1re en médecine vétérinaire
	1re en sciences pharmaceutiques
	1re en sciences dentaires
	1re en kinésithérapie et réadaptation
	1re en kinésithérapie
	1re en sciences industrielles
Ergothérapie	1re en kinésithérapie et réadaptation
	1re en kinésithérapie
	1re en médecine
	1re en sciences biomédicales
	1re en sciences psychologique et de l'éducation   1re en sciences dentaires
Technologie en imagerie médicale	1re en médecine
	1re en kinésithérapie et réadaptation
	1re en kinésithérapie
	1re en sciences biomédicales   1re en sciences dentaires
Logopédie	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Soins infirmiers	1re en médecine   1re en sciences dentaires
Sage-femme	1re en médecine   1re en sciences dentaires
Catégorie pédagogique
Normale préscolaire	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Normale primaire
Normale secondaire	1re dans au moins une des futures disciplines d'enseignement en rapport avec la sous-section visée.
Normale technique moyenne	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Normale secondaire - sous-section : " Sciences : biologie, chimie, physique "	1re en médecine   1re en sciences dentaires   1re en sciences biomédicales   1re en médecine vétérinaire   1re en sciences pharmaceutiques   1re en sciences géographiques 1re en sciences géologiques   1re en sciences de la motricité   1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil   1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil architecte   1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur   1re en sciences industrielles
Normale secondaire - sous-section : " Mathématiques "	1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil   1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil architecte   1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur   1re en sciences industrielles
Educateur spécialisé en accompagnement	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
psycho-éducatif	1re en sociologie et anthropologie
	1re en information et communication
	1re en communication appliquée
	1re en sciences humaines et sociales
Catégorie sociale
Assistant social   Ecologie sociale	1re en sociologie et anthropologie   1re en information et communication   1re en sciences humaines et sociales   1re en droit   1re en sciences psychologiques et de l'éducation   1re en sciences économiques et de gestion   1re en sciences économiques   1re en sciences de gestion   1re ingénieur de gestion   1re en sciences politiques   1re ingénieur commercial   1re en communication appliquée   1re en gestion de l'entreprise   1re en gestion publique
Assistant en psychologie	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Bibliothécaire-Documentaliste	1re année d'études du premier cycle à l'Université ou de type long
Educateur spécialisé en activités socio-sportives	1re en sciences de la motricité
	1re en kinésithérapie et réadaptation
	1re en kinésithérapie
	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
	1re en sociologie et anthropologie
	1re en information et communication
	1re en sciences humaines et sociales
	1re en communication appliquée
Conseiller social	1re en sociologie et anthropologie
Gestion des ressources humaines	1re en information et communication
	1re en sciences humaines et sociales
	1re en droit
	1re en sciences psychologiques et de l'éducation
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences économiques
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en sciences politiques
	1re en sciences commerciales
	1re ingénieur commercial
	1re en sciences administratives
	1re en communication appliquée
Communication	1re en sociologie et anthropologie   1re en information et communication   1re en sciences humaines et sociales   1re en traduction et interprétation   1re en communication appliquée   1re en sciences politiques 1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Ecriture multimédia	1re en sociologie et anthropologie   1re en information et communication   1re en sciences humaines et sociales   1re en traduction et interprétation   1re en communication appliquée   1re en sciences politiques   1re en sciences informatiques
Catégorie technique
Aérotechnique   Automobile Construction   Electromécanique   Electronique   Informatique et systèmes   Techniques de l'image Techniques graphiques   Textile	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte   1re en sciences mathématiques   1re en sciences informatiques   1re en sciences physiques   1re en sciences industrielles   1re en sciences agronomiques   1re en architecture
Techniques et services	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	1re en sciences mathématiques
	1re en sciences informatiques
	1re en sciences physiques
	1re en sciences industrielles
	1re en sciences agronomiques
	1re en architecture   1re ingénieur commercial   1re en ingénieur de gestion
Chimie	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	1re en sciences physiques
	1ère en sciences chimiques
	1re en sciences biologiques
	1re en sciences biomédicales
	1re en médecine vétérinaire
	1re en sciences pharmaceutiques
	1re en sciences dentaires
	1re en médecine
	1re en sciences géologiques
	1re en sciences géographiques
	1re en kinésithérapie
	1re en kinésithérapie et réadaptation   1re en sciences industrielles   1re en sciences agronomiques   1ère en architecture

Art. N2. Annexe 2.

2e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	1re année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
	Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Architecture du paysage	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	1re en médecine
	1re en sciences biomédicales
	1re en médecine vétérinaire
	1re en sciences pharmaceutiques
	1re en sciences géologiques
	1re en sciences géographiques   1re en sciences dentaires
Sciences agronomiques	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	1re en médecine
	1re en sciences biomédicales
	1re en médecine vétérinaire
	1re en sciences pharmaceutiques
	1re en sciences géologiques
	1re en sciences géographiques   1re en sciences dentaires
	1re en sciences industrielles
Catégorie économique
Sciences commerciales	1re en sciences économiques
Ingénieur commercial	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
Sciences administratives	1re en sciences économiques
	1re en sciences économiques et de gestion
	1re en sciences de gestion
	1re ingénieur de gestion
	1re en droit
	1re en sciences politiques
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie	1re en kinésithérapie et réadaptation
	1re en sciences biomédicales
	1re en médecine   1re en sciences dentaires
	1re en sciences de la motricité   1re en sciences pharmaceutiques
Catégorie sociale
Communication appliquée	1re en information et communication
Catégorie technique
Sciences industrielles	1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	1re en sciences physiques
	1re en sciences chimiques
	1re en sciences biologiques
	1re en sciences biomédicales
	1re en médecine vétérinaire
	1re en sciences pharmaceutiques
	1re en sciences dentaires.
	1re en médecine
	1re en sciences géologiques
	1re en sciences géographiques
	1re en sciences agronomiques
	1re en architecture
Catégorie traduction - Interprétation
Traduction	1re en langues et littératures modernes (correspondant aux langues suivies en 2e en traduction et interprétation)

Art. N3. Annexe 3.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	2e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
	Pas de complément
Catégorie agronomique
Architecture des jardins et du paysage	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences industrielles   2e en sciences agronomiques   2e en architecture du paysage
Agronomie	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Gestion de l'environnement urbain	2e en sciences chimiques
	2e en sciences biologiques
	2e en médecine
	2e en sciences biomédicales
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences dentaires
	2e en sciences industrielles
	2e en sciences agronomiques
	2e architecte du paysage
	2e en sciences géologiques
	2e en sciences géographiques
Catégorie économique
Gestion hôtelière	2e en sciences économiques
Secrétariat de direction	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en langues et littératures modernes or. germaniques
	2e en droit
	2e en gestion de l'entreprise
	2e en gestion publique
	2e en traduction et interprétation
	2e ingénieur commercial
Relations publiques	2e en sciences économiques
Tourisme	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en langues et littératures modernes or. germaniques
	2e en droit
	2e en gestion de l'entreprise
	2e en gestion publique
	2e en traduction et interprétation
	2e ingénieur commercial
	2e en communication appliquée
Assurances	2e en droit
	2e en sciences économiques
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e ingénieur commercial
	2e en gestion de l'entreprise
	2e en gestion publique
	2e en traduction et interprétation
Comptabilité	2e en sciences économiques et de gestion
Gestion des transports et logistiques d'entreprise	2e en sciences de gestion
	2e en ingénieur de gestion
	2e en sciences économiques
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
Informatique de gestion	2e en sciences informatiques
e-business	2e en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil
	2e en sciences physiques
	2e en sciences mathématiques
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences humaines et sociales
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
	2e en sciences industrielles
Droit	2e en droit
	2e en sciences politiques
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences économiques
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
	2e en gestion publique
Marketing	2e en sciences économiques et de gestion
Commerce extérieur	2e en sciences économiques
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
	2e en langues et littératures modernes or. germaniques
	2e en traduction et interprétation
Sciences administratives et gestion publique	2e en droit
	2e en sciences politiques
	2e en gestion publique
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en sciences économiques
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
Immobilier	2e en sciences économiques
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en langues et littératures modernes or. germaniques
	2e en droit
	2e en gestion publique
	2e en gestion de l'entreprise
	2e en traduction et interprétation
	2e ingénieur commercial
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en architecture
Catégorie paramédicale
Diététique	2e en médecine
Biologie médicale	2e en sciences chimiques
	2e en sciences biomédicales
	2e en sciences biologiques
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences dentaires
	2e en kinésithérapie et réadaptation
	2e en kinésithérapie
	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	2e en sciences industrielles
	2e en sciences agronomiques
Podologie-Podothérapie	2e en médecine
	2e en sciences biomédicales
	2e en sciences biologiques
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences dentaires
	2e en kinésithérapie et réadaptation
	2e en kinésithérapie
Bandagisterie-Orthésiologie-Prothésiologie	2e en médecine
	2e en sciences biomédicales
	2e en sciences biologiques
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences dentaires
	2e en kinésithérapie et réadaptation
	2e en kinésithérapie
	2e bac en sciences industrielles
Ergothérapie	2e en kinésithérapie et réadaptation
	2e en kinésithérapie
	2e en médecine
Technologie en imagerie médicale	2e en médecine
	2e en kinésithérapie et réadaptation
	2e en kinésithérapie
	2e en sciences biomédicales
Soins infirmiers	2e en médecine
Sage-femme
Audiologie
Logopédie
Catégorie pédagogique
Normale secondaire   Normale technique moyenne	2e année d'études dans au moins une des futures disciplines d'enseignement en rapport avec la sous-section visée.
	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
Normale préscolaire   Normale primaire	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
Educateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
	2e en sociologie et anthropologie
	2e en information et communication
	2e en communication appliquée
	2e en sciences humaines et sociales
Catégorie sociale
Assistant social	2e en sociologie et anthropologie
Ecologie sociale	2e en information et communication
	2e en sciences humaines et sociales
	2e en droit
	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences économiques
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en sciences politiques
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
	2e en communication appliquée
	2e en gestion publique
Assistant en psychologie	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
Bibliothécaire-Documentaliste	2e en histoire
	2e en langues et littératures modernes dans les langues en rapport avec celles du programme de la Haute Ecole d'accueil
	2e en traduction dans les langues en rapport avec celles du programme de la Haute Ecole d'accueil
	2e en Communication appliquée
Educateur spécialisé en activités socio-sportives	2e en sciences de la motricité
	2e en kinésithérapie et réadaptation
	2e en kinésithérapie
	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
	2e en sociologie et anthropologie
	2e en information et communication
	2e en sciences humaines et sociales
	2e en communication appliquée
Conseiller social	2e en sociologie et anthropologie
Gestion des ressources humaines	2e en information et communication
	2e en sciences humaines et sociales
	2e en droit
	2e en sciences psychologiques et de l'éducation
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences économiques
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur de gestion
	2e en sciences politiques
	2e en gestion de l'entreprise
	2e ingénieur commercial
	2e en gestion publique
	2e en communication appliquée
Communication	2e en information et communication
Ecriture multimédia	2e en communication appliquée
Catégorie technique
Automobile Construction   Electromécanique   Electronique   Informatique et systèmes	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences industrielles   2e en sciences agronomiques   2e en architecture
Techniques et services	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences industrielles
	2e en sciences agronomiques
	2e en architecture
	2e ingénieur commercial
	2e ingénieur de gestion
Chimie	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences physiques
	2e en sciences industrielles
	2e en sciences agronomiques
	2e en architecture
	2e en sciences chimiques
	2e en sciences biologiques
	2e en sciences biomédicales
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences dentaires.
	2e en médecine
	2e en sciences géologiques
	2e en sciences géographiques
	2e en kinésithérapie
Techniques graphiques	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences informatiques
	2e en sciences industrielles
	2e en sciences agronomiques
	2e en architecture

Art. N4. Annexe 4.

2e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	2e année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences chimiques
	2e en sciences physiques
	2e en sciences biologiques
	2e en médecine
	2e en sciences géologiques
	2e en sciences informatiques
	2e en sciences mathématiques
	2e en sciences dentaires.
	2e en sciences géographiques
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences biomédicales
	2e en sciences industrielles
Architecture du paysage	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Catégorie économique
Sciences commerciales	2e en droit
Ingénieur commercial	2e en sciences politiques
Sciences administratives	2e en sciences économiques
	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur en gestion
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie	2e en médecine
	2e en sciences de la motricité
	2e en sciences biomédicales
Catégorie sociale
Communication appliquée	2e en information et communication
Catégorie technique
Sciences industrielles	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	2e en sciences mathématiques
	2e en sciences informatiques
	2e en sciences physiques
	2e en sciences chimiques
	2e en sciences biologiques
	2e en sciences biomédicales
	2e en médecine vétérinaire
	2e en sciences pharmaceutiques
	2e en sciences dentaires.
	2e en médecine
	2e en sciences géologiques
	2e en sciences géographiques
	2e en sciences agronomiques
Catégorie traduction - interprétation
Traduction	2e en langues et littératures modernes correspondant aux langues suivies en 2e en traduction et interprétation

Art. N5. Annexe 5.

3e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	2e année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
Architecture du paysage	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
	2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
Catégorie économique
Sciences commerciales	2e en sciences économiques
Ingénieur commercial	2e en sciences économiques et de gestion
	2e en sciences de gestion
	2e ingénieur en gestion
Sciences administratives	2e en droit
	2e en sciences politiques
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie	2e en kinésithérapie et réadaptation
Catégorie technique
Sciences industrielles	2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte

Art. N6. Annexe 6.

3e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	Premier cycle de transition réussi dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	bachelier en sciences biologiques
Architecture du paysage	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Catégorie économique
Sciences commerciales	bachelier en droit
Ingénieur commercial	bachelier en sciences économiques
Sciences administratives	bachelier en sciences économiques et de gestion
	bachelier en sciences politiques
	bachelier en sciences de gestion
	bachelier ingénieur en gestion
Catégorie sociale
Communication appliquée	bachelier en information et communication
Catégorie technique
Sciences industrielles	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur   bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil   bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte

Art. N7. Annexe 7.


<td colspan="4" valign="top">(<font color="red">1</font>)<ACF <a href="/cgi_loi/article.pl?language=fr&lg_txt=f&cn_search=2013091925" target="_blank">2013-09-19/25</a>, art. 1, 002; En vigueur : 15-09-2012><td colspan="4" valign="top">(<font color="red">2</font>)<ACF <a href="/cgi_loi/article.pl?language=fr&lg_txt=f&cn_search=2013091925" target="_blank">2013-09-19/25</a>, art. 2, 002; En vigueur : 15-09-2012>

1re année du master organisé dans une Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	Grade académique de bachelier de transition réussi dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Architecture du paysage	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
	bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Catégorie économique
Gestion des services généraux	bachelier en sciences industrielles   bachelier en gestion de l'entreprise   bachelier ingénieur commercial
Sciences commerciales   Ingénieur commercial	bachelier en sciences économiques et de gestion   bachelier en sciences économiques   bachelier en sciences de gestion   bachelier ingénieur en gestion
		Sciences administratives	bachelier en droit   bachelier en sciences politiques
		Kinésithérapie	bachelier en kinésithérapie et réadaptation
Catégorie sociale
Ingénierie et action sociales	bachelier en sciences humaines et sociales   bachelier en sociologie et anthropologie
[<font color="red">2</font> Communication appliquée spécialisée-Education aux médias	bachelier en communication appliquée   bachelier en information et communication   bachelier en sciences humaines et sociales]<font color="red">2</font>
[<font color="red">1</font> Catégorie technique
Architecture des systèmes informatiques	bachelier en sciences informatiques
Gestion globale du numérique	bachelier en gestion de l'entreprise    bachelier en gestion publique   bachelier-ingénieur commercial bachelier en communication appliquée bachelier en sciences industrielles   bachelier en sciences économiques   bachelier en sciences économiques et de gestion   bachelier en sciences de gestion   bachelier-ingénieur de gestion   bachelier en information et communication   bachelier en sciences informatiques   bachelier en sciences mathématiques   bachelier en sciences physiques   bachelier en sciences de l'ingénieur orientation ingénieur civil]<font color="red">1</font>
Catégorie traduction - interprétation
Traduction   Interprétation	bachelier en langues et littératures modernes correspondant aux langues suivies en 1er master en traduction ou en interprétation

Art. N8. Annexe 8.

3e année dans l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	Grade académique de bachelier de transition réussi dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie économique
Sciences administratives et gestion publique	bachelier en gestion publique

Art. N9. Annexe 9.

2e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	2e année réussie dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques	2e en architecture des jardins et du paysage
	2e en agronomie (toutes les finalités)
	2e en gestion de l'environnement urbain
Catégorie économique
Sciences commerciales	2e en gestion hôtelière
Ingénieur commercial	2e en relations publiques
	2e en tourisme
	2e en assurances
	2e en immobilier
	2e en comptabilité
	2e en gestion des transports et logistique d'entreprise
	2e en marketing
	2e en commerce extérieur
	2e en secrétariat de direction
	2e en droit
	2e en informatique de gestion
	2e en e-business
	2e AESI en sciences économiques et sciences économiques appliquées
	2e en sciences administratives et gestion publique
Sciences administratives	2e en comptabilité
	2e en gestion hôtelière
	2e en relations publiques
	2e en tourisme
	2e en assurances
	2e en droit
	2e en secrétariat de direction
	2e en sciences administratives et gestion publique
	2e conseiller social
	2e en gestion des ressources humaines
	2e en marketing
	2e en commerce extérieur
	2e en immobilier
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie	2e en ergothérapie
	2e AESI éducation physique
Catégorie sociale
Communication appliquée	2e en relations publiques
	2e assistant social
	2e en communication
	2e en écritures multimédia
Catégorie technique
Sciences Industrielles	2e année d'études de la catégorie technique
	2e en agronomie
	2e en biologie médicale
Catégorie traduction et Interprétation
Traduction	2e AESI en langues germaniques correspondant aux langues suivies dans la 2e année de traduction et interprétation 2e en secrétariat de direction option langues correspondant aux langues suivies dans la 2e année de traduction et interprétation.

Art. N10. Annexe 10.

3e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée	Grade académique de bachelier réussi dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques	bachelier en chimie
	bachelier en gestion de l'environnement urbain
	bachelier en agronomie
	bachelier-Technologue de laboratoire médical
Architecture du paysage	bachelier en architecture des jardins et du paysage
Catégorie économique
Sciences commerciales	bachelier en secrétariat de direction
	bachelier en gestion hôtelière
	bachelier en relations publiques
	bachelier en tourisme
	bachelier en assurances
	bachelier en immobilier
	bachelier en comptabilité
	bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
	bachelier en marketing
	bachelier en commerce extérieur
	bachelier en sciences administratives et gestion publique
	bachelier en informatique de gestion
	bachelier en e-business
Ingénieur commercial	bachelier en assurances
	bachelier en immobilier
	bachelier en comptabilité
	bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
	bachelier en marketing
	bachelier en commerce extérieur
	bachelier en informatique de gestion
	bachelier en e-business
	bachelier en sciences administratives et gestion publique
Sciences administratives	bachelier en comptabilité
	bachelier en assurances
	bachelier en immobilier
	bachelier en droit
	bachelier en secrétariat de direction
	bachelier en sciences administratives et gestion publique
	bachelier conseiller social
	bachelier en gestion des ressources humaines
	bachelier en tourisme
	bachelier en marketing
	bachelier en commerce extérieur
	bachelier en gestion hôtelière
	bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
	bachelier en relations publiques.
Catégorie sociale
Communication appliquée	bachelier en communication
	bachelier en écriture multimédia
Catégorie technique
Sciences industrielles - groupe chimie -   biochimie	bachelier en chimie   bachelier en agronomie
	bachelier - Technologue de laboratoire médical
Sciences Industrielles - groupe construction	bachelier en construction
	bachelier en techniques graphiques
Sciences industrielles - groupe génie électrique	bachelier en aérotechnique
	bachelier en électromécanique
	bachelier en électronique
	bachelier en informatique et systèmes
Sciences Industrielles - groupe électromécanique	bachelier en aérotechnique
	bachelier en automobile
	bachelier en électromécanique
	bachelier en électronique
	bachelier en informatique et systèmes
Sciences industrielles - groupe génie technologique	bachelier en aérotechnique
	bachelier en chimie
	bachelier en électromécanique
	bachelier en électronique
	bachelier en informatique et système
	bachelier en techniques et services

Art. N11.
  <Abrogé par ACF 2017-08-30/22, art. 2, 004; En vigueur : 14-09-2017>

Art. N12. Annexe 12.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	1re année d'études réussie dans l'enseignement de type court
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Gestion de l'environnement urbain	1re en agronomie
Agronomie	1re en gestion de l'environnement urbain
Agronomie finalité Agro-industries et Biotechnologies	1re en biologie médicale   1re en chimie
Catégorie des arts appliqués
Arts graphiques	1re en art du tissu   1re en publicité   1re Styliste-Modéliste
Art. du tissu	1re arts graphiques   1re en publicité   1re Styliste-Modéliste
Publicité	1re arts graphiques   1re en art du tissu   1re Styliste-Modéliste
Styliste-Modéliste	1re arts graphiques   1re en art du tissu   1re en publicité
Catégorie économique
Droit	1re assistant social   1re bibliothécaire-documentaliste   1re conseiller social   1re en gestion des ressources humaines
Secrétariat de direction   dans les mêmes langues suivies dans la sous-section d'origine	1re normale secondaire, sous-section langues
Relations publiques	1re en communication
Tourisme   dans les mêmes langues suivies dans la sous-section d'origine	1re normale secondaire, sous-section langues
Catégorie paramédicale
Biologie médicale	1re en agronomie finalité Agro-industries et Biotechnologie   1re en chimie   1re en diététique
Logopédie	1re assistant en psychologie
Technologie en imagerie médicale	1re en biologie médicale
Podologie-podothérapie	1re en bandagisterie-orthésiologie-prothésiologie
Bandagisterie-orthésiologie-prothésiologie	1re en podologie-podothérapie
Diététique	1re en biologie médicale
Soins infirmiers	1re accoucheuse ou sage-femme
Sage-femme	1re en soins infirmiers
Catégorie pédagogique
Normale préscolaire	1re normale primaire   1re en logopédie   1re normale secondaire   1re assistant en psychologie
Normale primaire	1re normale préscolaire   1re en logopédie   1re normale secondaire   1re assistant en psychologie
Normale secondaire, sous-section : mathématiques	1re en informatique de gestion   1re normale primaire   1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : sciences : biologie, chimie, physique	1re en agronomie   1re en biologie médicale   1re en chimie   1re normale primaire   1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : sciences économiques et sciences économiques appliquées	1re en commerce extérieur   1re en comptabilité   1re en informatique de gestion   1re en marketing   1re en sciences administratives et gestion publique   1re normale primaire   1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : économie familiale et sociale	1re en gestion hôtelière   1re en diététique   1re normale primaire   1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : langues dans les mêmes langues suivies dans la section d'origine	1re en secrétariat de direction   1re en tourisme   1re normale primaire   1re normale préscolaire
Educateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif	1re assistant social   1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives
Normale secondaire, sous - section Education physique	1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives   1re normale primaire   1re normale préscolaire
Catégorie sociale
Assistant en psychologie	1re assistant sociale   1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives
Assistant social	1re assistant en psychologie   1re conseiller social   1re en écologie sociale   1re en gestion des ressources humaines   1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives 1re en droit   1re en soins infirmiers   1re éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif 1re normale secondaire, sous-section Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales   1re en coopération internationale   1re normale primaire   1re BSF
Bibliothécaire-Documentaliste	1re en communication   1re en écologie sociale   1re en écriture multimédia   1re en droit   1re normale préscolaire   1re normale secondaire   1re normale primaire
Communication	1re bibliothécaire-documentaliste 1re en écriture multimédia   1re en gestion des ressources humaines   1re en relations publiques   1re en publicité   1re en marketing   1re e-business   1re conseiller social
Conseiller social	1re assistant social   1re en gestion des ressources humaines   1re en droit   1re en relations publiques   1re en comptabilité   1re en sciences administratives et gestion publique   1re en marketing   1re e-business
Ecologie sociale	1re assistant social   1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives 1re en gestion de l'environnement urbain
Ecriture multimédia	1re bibliothécaire-documentaliste 1re en communication   1re en techniques graphiques   1re en techniques de l'image   1re en arts graphiques   1re en publicité   1re e-business   1re en informatique de gestion   1re en informatique et systèmes
Gestion des ressources humaines	1re assistant en psychologie   1re assistant social   1re en communication   1re conseiller social   1re en droit   1re en relations publiques   1re sciences administratives et gestion publique
Educateur spécialisé en activités socio-sportives	1re assistant en psychologie   1re assistant social   1re en écologie sociale   1re éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif 1re normal secondaire, sous-section éducation physique
Catégorie Technique
Chimie	1re en agronomie   1re en biologie médicale
Techniques graphiques	1re en arts graphiques
Aérotechnique	1re en automobile   1re en électromécanique
Automobile	1re aérotechnique   1re électromécanique
Electromécanique	1re en aérotechnique   1re en automobile
Electronique	1re en informatique et systèmes
Informatique et systèmes	1re en électronique

Art. N13. Annexe 13.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	2e année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie des arts appliqués
Arts graphiques	2e en art du tissu   2e en publicité   2e en stylisme modélisme   2e en techniques graphiques   2e normale secondaire sous-section arts plastiques
Art. du tissu	2e en arts graphiques   2e en publicité   2e en stylisme modélisme
Publicité	2e en arts graphiques   2e en art du tissu   2e en stylisme modélisme   2e en techniques graphiques   2e normale secondaire sous-section arts plastiques
Stylisme modélisme	2e en arts graphiques   2e en art du tissu   2e en publicité
Catégorie pédagogique
Normale préscolaire	2e normale primaire
Normale primaire	2e normale préscolaire
Catégorie sociale
Assistant en psychologie	2e assistant sociale   2e éducateur spécialisé en activités socio-sportives   2e éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Assistant social	2e assistant en psychologie   2e conseiller social   2e en gestion des ressources humaines   2e éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Bibliothécaire- documentaliste	2e en communication   2e en écologie sociale   2e en écriture multimédia
Communication	2e bibliothécaire-documentaliste   2e en écriture multimédia   2e en gestion des ressources humaines
Conseiller social	2e assistant social   2e en gestion des ressources humaines
Ecologie sociale	2e éducateur spécialisé en activités socio-sportives   2e en gestion de l'environnement urbain   2e bibliothécaire-documentaliste
Ecriture multimédia	2e bibliothécaire-documentaliste   2e en communication
Gestion des ressources humaines	2e assistant social   2e en communication   2e conseiller social
Educateur spécialisé en activités socio-   sportive	2e assistant en psychologie   2e en écologie sociale

Art. N14. Annexe 14.

3e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	2e année d'études réussie dans l'enseignement de type court
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie paramédicale
Sage-femme	2e en soins infirmiers

Art. N15. Annexe 15.

3e année dans l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée	Grade académique de bachelier réussi dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie paramédicale
Sage-femme	bachelier en soins infirmiers