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Titre :

16 JUIN 2005. - Arrêté royal relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale (NOTE : Les dispositions modificatives apportées par l' AR2009-07-06/09, art. 27)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-07-2009 et mise à jour au 11-10-2013)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2006022660  2006023071  2007023386  2009024235  2013024357 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2013-09-26/13, art. 39, 003; En vigueur : 21-10-2013>