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Titre :

10 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la Formation en cours de carrière

Table des matières :

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2009029920 

Arrêté(s) d’exécution :

2011029617 

Articles :

[Abrogé par] <ACF 2011-11-17/10, art. 4, 002; En vigueur : 13-01-2012>