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Titre :

30 MAI 2011. - Arrêté royal relatif au certificat international de conducteur de bateau de plaisance et modifiant l'arrêté royal du 2 juin 1993 relatif au brevet de conduite exigé pour la navigation sur les voies navigables du Royaume en ce qui concerne certaines catégories de bateaux de plaisance(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2019 et mise à jour au 04-07-2019)

Table des matières :

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1993014140 

Arrêté(s) d’exécution :

2011011329  2019041207 

Articles :

[Abrogé] <AR 2019-06-28/08, art. 10.11, 002; En vigueur : 04-07-2019>