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Titre :

3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-08-2011 et mise à jour au 08-02-2018)



Table des matières :



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2000035760  2006037097 



Arrêté(s) d’exécution :

2011035654  2014035682  2015035170  2018010384 



Articles :

[Abrogé] <AGF 2017-12-22/45, art. 31,3°, 005; En vigueur : 01-01-2018>