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2 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais au sein des Forces armées

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2008007126 

Arrêté(s) d’exécution :

2010007151 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2010-04-20/10, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2010>