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Titre :

13 JUIN 2008. - Arrêté ministériel fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire et dans les établissements d'instruction des Forces armées.

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2007007221 

Arrêté(s) d’exécution :

2009007258 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2009-07-02/09, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2009>