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Titre :

5 JUIN 2008. - Arrêté royal portant simplification de la carrière particulière de certains agents de l'Office de sécurité sociale d'outre-mer.

Table des matières :

CHAPITRE Ier. - Intégration des grades particuliers dans la carrière du niveau A.
Art. 1-4
CHAPITRE II. - Modification de l'arrêté royal du 17 mars 2000 fixant les échelles de traitement des grades particuliers à l'Office de sécurité sociale d'outre-mer.
Art. 5-6
CHAPITRE III. - Abrogation de l'arrêté royal du 17 mars 2000 portant simplification de la carrière administrative de certains agents de l'Office de sécurité sociale d'outre-mer.
Art. 7
CHAPITRE IV. - Abrogation de l'arrêté royal du 17 mars 2000 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Office de sécurité sociale d'outre-mer.
Art. 8
CHAPITRE V. - Dispositions finales.
Art. 9-10

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2000022303  2000022304  2000022305 

Arrêté(s) d’exécution :

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