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Titre :

13 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel fixant les matières qui peuvent être enseignées en anglais à l'Ecole royale militaire

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2007007088 

Arrêté(s) d’exécution :

2008007126 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2008-06-13/36, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2008>