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Titre :

11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément de diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-2007 et mise à jour au 03-02-2015)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2007035477  2008202872  2009203937  2011035183  2015035081 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2014-12-12/14, art. 6, 005; En vigueur : 01-10-2015>