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Titre :

19 DECEMBRE 2003. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2004. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-07-2004 et mise à jour au 22-04-2005)



Table des matières :

Crédits année en cours.
Art. 1-7
Avances de fonds.
Art. 8-9
Dépenses fixes.
Art. 10
Reports de crédits.
Art. 11
Dépenses des années antérieures.
Art. 12-13
Subventions.
Art. 14-15
Autorisations d'emprunt.
Art. 16-17
Autorisations d'engagement.
Art. 18-27
Garantie.
Art. 28-36
Avances.
Art. 37-43
Transferts.
Art. 44-59
Crédits provisionnels.
Art. 60-74
Visa du contrôleur des engagements et contrôle de la Cour des Comptes.
Art. 75-79
Autres dispositions diverses.
Art. 80-98
Souscriptions à des capitaux.
Art. 99
Cofinancement.
Art. 100
Services à gestion séparée.
Art. 101-122
Organismes d'intérêt public.
Art. 123-140
Gestion de la trésorerie.
Art. 141-153
Disposition transitoire.
Art. 154-155
ANNEXES.
Art. N



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