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Titre :

3 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions et modalités d'agrément et de subventionnement d'organisations relatives aux loisirs adaptés pour personnes handicapées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 09-08-2007)

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Arrêté(s) d’exécution :

2003201437  2004036906  2005036655  2006036771  2006037040  2007036337 

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