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Titre :

11 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant l'introduction de l'euro dans la réglementation au sein de l'Office régional bruxellois de l'Emploi.

Table des matières :

CHAPITRE I. - Modifications de dispositions légales.
Section 1. - Adaptation des tarifs des services d'outplacement.
Art. 1
Section 2. - Adaptations des tarifs appliqués par le service psychologique.
Art. 2-3
Section 3. - Les montants traités par les services " Programmes d'emploi ".
Sous-section 1. - Le service Subventions et Fonds budgétaire interdépartemental.
Art. 4-9,
Sous-section 2. - Le service " Troisième circuit de travail ".
Art. 11
CHAPITRE II. - Dispositions finales.
Art. 12-13

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1963122002  1987012348  1991031262  1992031068  1995031574  1997031468  1999031274 

Arrêté(s) d’exécution :

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