8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 juillet 1913 portant règlement organique de l'Observatoire royal de Belgique et de l'Institut royal météorologique de Belgique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2002 et mise à jour au 12-09-2002).
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1913073150 | 31 JUILLET 1913. - Arrêté royal portant constitution en établissement scientifique de l'Inst itut royal météorologique de Belgique |
| 1913082250 | 22 AOUT 1913. - Arrêté ministériel portant règlement d'ordre intérieur de l'Observatoire royal de Belgique et de l'Institut royal météorologique de Belgique |
| 1913093050 | 30 SEPTEMBRE 1913. - Arrêté ministériel organisant l'examen pour l'obtention de grade de calculateur à l'Observatoire royal de Belgique et à l'Institut royal météorologique de Belgique |
| 2002021115 | 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 juillet 1913 portant règlement organique de l'Observatoire royal de Belgique et de l'Institut royal météorologique de Belgique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2002 et mise à jour au 12-09-2002). |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2002021349 | 2 AOUT 2002. - Arrêté royal apportant diverses modifications aux dispositions organiques relatives à certains établissements scientifiques de l'Etat relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. |
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