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Titre :

19 DECEMBRE 2000. - Arrêté royal relatif aux conditions et aux modalités de la reconnaissance des ouvriers portuaires dans la zone portuaire d'Anvers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-01-2001 et mise à jour au 14-08-2004)

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1977011001  1977060215 

Arrêté(s) d’exécution :

2001022203  2004200730  2004202238 

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