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Titre :

10 JANVIER 1977. _ Arrêté royal relatif aux conditions et aux modalités de la reconnaissance des ouvriers portuaires dans la zone portuaire d'Anvers. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-01-1977 et mise à jour au 11-01-2001)

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Arrêté(s) d’exécution :

  1999012131  2000012966 

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