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Titre :

2 JUIN 1999. - Arrêté royal contenant les normes de sécurité à respecter dans les stades de football. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2002 et mise à jour au 15-07-2013)

Table des matières :

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1989000434  1989071750 

Arrêté(s) d’exécution :

2001000093  2002000898  2013000448 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2013-07-06/01, art. 6, 003; En vigueur : 01-01-2014>