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Titre :

26 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 juin 1999 contenant les normes de sécurité à respecter dans les stades de football.

Table des matières :

Art. 1-20

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1999000405 

Arrêté(s) d’exécution :

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