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Titre :

20 JUILLET 1992. - Arrêté ministériel portant exécution des articles 2, 6, 7 et 11 de l'arrêté royal du 12 juin 1970 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour, ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage, modifié par l'arrêté royal du 17 juillet 1992. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2005 et mise à jour au 15-07-2013)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2005022801  2005023114  2013018310 

Articles :

[Abrogé] <AR 2013-06-17/10, art. 43, 6°, 004; En vigueur : 25-07-2013>